Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GIE PV-CP SERVICES 10/09/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de l'UES Supports
ACCORD

Accord d'entreprise GIE PV-CP SERVICES 10/09/2019
Avenant à l'accord UES Supports sur le vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise GIE PV-CP SERVICES 07/04/2020
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFORMATION PROJET DE LICENCIEMENT COLLECTIF ET DE PSE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GIE PV-CP SERVICES 21/01/2021
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 15 JANVIER 2003 RELATIF A L’UES SUPPORTS EN VUE DE LA RECONNAISSANCE DE L’UES HOLDING
AVENANT

Accord d'entreprise GIE PV-CP SERVICES 08/02/2024
ACCORD RELATIF A LA NAO SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2024 POUR L'UES HOLDING
ACCORD

Accord d'entreprise GIE PV-CP SERVICES 07/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RADIOLOGIE PHOCEA 29/10/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours pour le personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RETINA 15/04/2021
L'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RETINA 28/05/2021
LA REALISATION DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RSM PARIS 13/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNES ECONOMIQUES & ENVIRONNEMENTALES ET LES CONSULTATIONS RECURRENTES DU GIE RSM PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RX 01/09/2020
LE TEMPS DE TRAVAIL DU GIE RX
ACCORD

Accord d'entreprise GIE SINENSIS PERSONNEL 20/08/2024
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GIE VIVALTO SANTE SERVICES OPERATIONNELS 05/05/2025
Un Accord Relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GLEPA DES PORCS 29/11/2022
Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL-EXAM 29/12/2021
Accord forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBALIZATION PARTNERS FRANCE 31/07/2026
Accord relatif au fonctionnement, à l'organisation et aux attributions du comité social et économique au sein de Globalization Partners France
ACCORD

Accord d'entreprise GPT D EMLOYEURS GUILLEMAT 16/12/2021
Egalité professionnelle et salariale entre hommes et femmes- Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GPT D EMPLOYEURS DES COTEAUX BAYONNAIS 15/08/2018
Un Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GPT D EMPLOYEURS RURAL & ECONOMIQUE 02/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GPT D' EMPLOYEURS A.G.S.A. 14/05/2019
LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GPT D'EMPL LES ABRICOTIERS FLEURIS 22/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GPT D'EMPLOYEURS AGRICOLES DE CESTAS 10/07/2023
accord catégoriel portant sur l'organisation du temps de travail des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise GPT D'EMPLOYEURS AGRICOLES GRASASA 25/03/2019
Accord d'entreprise Mars 2019 - Prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise GPT D'EMPLOYEURS AGRICOLES GRASASA 09/12/2025
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GPT D'EMPLOYEURS ASPARAGUS D'ABLIS 21/12/2023
accord d'aménagement du temps de travail sur un cadre pluri-hebdomadaire
ACCORD