Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines
GIE KLESIA
Accord d'entreprise GIE KLESIA 05/02/2021
ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES PLACES EN ACTIVITE PARTIELLE EN RAISON DE L'EPIDEMIE DE COVID-19 AU SEIN DES ENTITES GIE KLESIA ADP, GIE KLESIA, KLESIA AGIRC-ARRCO
ACCORD
Accord d'entreprise GIE KLESIA 23/03/2021
ACCORD SUR LA FIXATION DES JOURS CHÔMES POUR L'ANNEE 2021 AU SEIN DES ENTITES, GIE KLESIA, GIE KLESIA ADP ET KLESIA AGIRC-ARRCO
ACCORD
GIE OCEAN IMAGERIE MENDI
Accord d'entreprise GIE OCEAN IMAGERIE MENDI 23/05/2025
Accord sur la prise en charge des frais de déplacements
ACCORD
Accord d'entreprise GIE OCEAN IMAGERIE MENDI 13/01/2026
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise GIE OCEAN IMAGERIE MENDI 13/01/2026
Avenant 2 aménagement du temps de travail
AVENANT
GIE PROJET DU NPL
Accord d'entreprise GIE PROJET DU NPL 02/08/2023
Accord Temps de Travail
ACCORD
GIE PV-CP SERVICES
Accord d'entreprise GIE PV-CP SERVICES 10/09/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de l'UES Supports
ACCORD
Accord d'entreprise GIE PV-CP SERVICES 10/09/2019
Avenant à l'accord UES Supports sur le vote électronique
AVENANT
Accord d'entreprise GIE PV-CP SERVICES 07/04/2020
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFORMATION PROJET DE LICENCIEMENT COLLECTIF ET DE PSE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise GIE PV-CP SERVICES 21/01/2021
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 15 JANVIER 2003 RELATIF A L’UES SUPPORTS EN VUE DE LA RECONNAISSANCE DE L’UES HOLDING
AVENANT
Accord d'entreprise GIE PV-CP SERVICES 08/02/2024
ACCORD RELATIF A LA NAO SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2024 POUR L'UES HOLDING
ACCORD
Accord d'entreprise GIE PV-CP SERVICES 07/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) 2024
ACCORD
GIE RADIOLOGIE PHOCEA
Accord d'entreprise GIE RADIOLOGIE PHOCEA 29/10/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours pour le personnel cadre
ACCORD
GIE RETINA
Accord d'entreprise GIE RETINA 15/04/2021
L'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise GIE RETINA 28/05/2021
LA REALISATION DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
GIE RSM PARIS
Accord d'entreprise GIE RSM PARIS 13/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNES ECONOMIQUES & ENVIRONNEMENTALES ET LES CONSULTATIONS RECURRENTES DU GIE RSM PARIS
ACCORD
GIE RX
Accord d'entreprise GIE RX 01/09/2020
LE TEMPS DE TRAVAIL DU GIE RX
ACCORD
GIE SINENSIS PERSONNEL
Accord d'entreprise GIE SINENSIS PERSONNEL 20/08/2024
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours
ACCORD
GIE VIVALTO SANTE SERVICES OPERATIONNELS
Accord d'entreprise GIE VIVALTO SANTE SERVICES OPERATIONNELS 05/05/2025
Un Accord Relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du CSE
ACCORD
GLEPA DES PORCS
Accord d'entreprise GLEPA DES PORCS 29/11/2022
Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
GLOBAL-EXAM
Accord d'entreprise GLOBAL-EXAM 29/12/2021
Accord forfait jour
ACCORD
GPT D EMLOYEURS GUILLEMAT
Accord d'entreprise GPT D EMLOYEURS GUILLEMAT 16/12/2021
Egalité professionnelle et salariale entre hommes et femmes- Accord d'entreprise
ACCORD
GPT D EMPLOYEURS DES COTEAUX BAYONNAIS
Accord d'entreprise GPT D EMPLOYEURS DES COTEAUX BAYONNAIS 15/08/2018
Un Accord relatif au temps de travail
ACCORD
GPT D EMPLOYEURS RURAL & ECONOMIQUE
Accord d'entreprise GPT D EMPLOYEURS RURAL & ECONOMIQUE 02/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GPT D' EMPLOYEURS A.G.S.A.
Accord d'entreprise GPT D' EMPLOYEURS A.G.S.A. 14/05/2019
LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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