Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GROUPE JOB'AGGLO 30/06/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR L ELARGISSEMENT DE L UES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS 07/09/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS 05/04/2018
ACCORD RELATIF A LA GESTION PRéVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPéTENCES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS 22/05/2018
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA RÉPARTITION DE LA VALEUR AJOUTÉE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS 16/11/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS 17/04/2023
ACCORD RELATIF A L’UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (CSE) EN 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS 24/10/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS 07/06/2023
AVENANT 90 A LA CONVENTION DU GTHP
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS 11/04/2024
ACCORD D’ADAPTATION RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS 13/06/2024
AVENANT 91 A LA CONVENTION DU GTHP
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS 25/09/2024
ACCORD relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS 13/12/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS 15/05/2025
AVENANT 92 A LA CONVENTION DU GTHP
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS AVT 67 05/04/2018
AVENANT 67 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU GTHP
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS AVT 68 05/04/2018
AVENANT 68 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU GTHP
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS AVT 69 05/04/2018
AVENANT 69 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU GTHP
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT BASKET CENTRE 06/01/2023
Accord collectif Relatif à la création d’un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT BASKET CENTRE 06/01/2023
Accord collectif concernant les jours de carence de congé maladie et la journée enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEUR DU CHATEAU 21/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSTITUTION DE PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEUR HECTARE GE 01/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEUR IRIS GRIM 25/01/2019
un accord relatif à la pérennisation de la PRIME ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEUR IRIS GRIM 27/12/2018
Accord du 18.12.2018 portant désignation de l'Opérateur de compétences
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEUR IRIS GRIM 01/02/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEUR IRIS GRIM 22/07/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNEL FEMMES/HOMMES 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEUR IRIS GRIM 22/07/2021
ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN MATIERE DE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET D'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD