Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CHANCELLERIE & CHATEAU 27/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CHANCELLERIE & CHATEAU 27/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CHEVALLIER 07/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CONVERGENCE 07/07/2023
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES CONVERGENCE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CONVERGENCE 28/01/2020
PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS COTE BASQUE 31/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS COTE BASQUE 08/07/2022
PV NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS D'AUSSIERES 11/05/2023
accord d'entreprise relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS D'AUSSIERES 01/12/2025
Accord collectif relatif à la NAO de 2025 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée ainsi que sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE L'AVANCE 03/07/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE LA COUTURE 31/05/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE À DURÉE INDÉTERMINÉE PORTANT SUR LES HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET LE CONTINGENT ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE LA CROIX 28/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DEPARTEMENTAL INTER ASSOCIATIF (GEDIA) 25/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES ASSOCIATIONS GERSOISES 10/12/2020
Formation professionnelle PSC1
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES ASSOCIATIONS GERSOISES 14/04/2022
accord d'entreprise prise en charge des 3 jours de carence et mise en place de la garantie optionnelle prevoyance Maintien de salaire
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES ECUELLES 01/09/2025
Un accord portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES DU VELAY 24/04/2023
Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES ENTREPRISES SOCIALES APPRENANTES 14/04/2022
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'association Groupement d'employeurs des Entreprises Sociales Apprenantes (GEESA)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES EPL DES SABLES D'OLONNE 25/10/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES EPL DES SABLES D'OLONNE 04/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES EPL DES SABLES D'OLONNE 04/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES EPL DES SABLES D'OLONNE 18/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES SEM ET SPL DE LA VILLE DE NANTERRE 12/11/2019
Charte relative au droit à la déconnexion Accord Collectif
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement d'Employeurs d'Aussières 19/09/2023
Accord d'établissement relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement d'Employeurs d'Aussières 21/11/2023
Accord collectif relatif à la NAO 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ainsi que sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD