Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEUR IRIS GRIM 22/07/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR VERSEMENT EXCPETIONNEL BUDGET OEUVRES SOCIALES CSE année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEUR IRIS GRIM 22/07/2021
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS NOTRE DAME 07/02/2025
Accord d'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS ACTIVA 12/04/2021
Accord d'entreprise travail intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS AGRICOLES DE CORREZE 03/07/2025
Accord collectif fixant la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS DE LA CHATAIGNERAIE 09/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS DE LA FARE 26/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS DU GERS EN GASCOGNE 07/12/2020
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS DU VERDIER 31/05/2019
ACCORD ENTREPRISE relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS IRIS ATLANTIQU 25/04/2019
PERENNISATION PRIME ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS LEGUMEO 24/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSTITUTION DE PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS LEGUMEO 28/05/2025
AVENANT REVISION A L'ACCORD ENTREPRISE DU 24/11/2022
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS OLIVIER 23/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSITITUTION DE PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS SDAEC 16/04/2020
ACCORD MESURES D'URGENCES LIE AU COVID
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS SDAEC 12/07/2021
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS SDAEC 17/12/2024
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS SDAEC 07/02/2025
PPV MAI 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D EMPLOYEURS SDAEC 07/02/2025
PPV NOVEMBRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D' EMPLOYEURS ARBO SAUMUR 02/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D' EMPLOYEURS JATA22 02/02/2026
Amélioration des conditions de travail des salariés : aménagement du temps de travail, mise en place d'une sixieme semaine de congés payés, mise en place du télétravail occasionnel, modalités de remboursement des frais professionnels et modalités de récup
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEUR ARAC OCCITANIE 14/04/2022
Accord forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEUR ARAC OCCITANIE 27/04/2022
Avenant de révision à l'accord collectif du 5 mars 2018 élargissant le périmètre de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEUR ARAC OCCITANIE 27/04/2022
AVENANT A l’ACCORD COLLECTIF DU 28 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEUR ARAC OCCITANIE 27/04/2022
Accord collectif portant sur le contrat de prévoyance complémentaire au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEUR ARAC OCCITANIE 21/06/2022
Accord relatif aux avantages sociaux au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD