Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GIE BELLEVILLE 26/06/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BELLEVILLE 04/11/2019
Avenant à l'accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BELLEVILLE 10/04/2020
Organisation des congés payés pour l’année 2020 suite à la crise COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BELLEVILLE 17/06/2020
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail du 26 juin 2019
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BELLEVILLE 01/07/2021
ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION GENERALE DES SALAIRES EN 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GIE COULEURS MUTUELLES 15/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU RÈGLEMENT D'HORAIRES INDIVIDUALISES DES SERVICES MÉTIERS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE COULEURS MUTUELLES 10/05/2019
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU GIE COULEURS MUTUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise GIE COULEURS MUTUELLES 10/05/2019
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU GIE COULEURS MUTUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise GIE COULEURS MUTUELLES 03/12/2019
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE L'UES MACIF SANTE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE COULEURS MUTUELLES 15/05/2020
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION VARIABLE APPLICABLE AUX AGENCES DU GIE COULEURS MUTUELLES APPARTENANT A L'UES MACIF SANTE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DE MEDECINE NUCLEAIRE 23/07/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DE MEDECINE NUCLEAIRE 01/10/2025
Accord Forfait Mobilités Durables - GIE MN
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DES HOTELS ECORED 21/06/2019
Accord de représentation du personnel du GIE des hôtels ECORED
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DES HOTELS ECORED 26/02/2020
Négociation collective annuelle obligatoire 2020 - GIE DES HOTELS ECORED - Accord portant sur les salaires, les événements familiaux, la mobilité, le travail de nuit et l'égalité homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DES HOTELS ECORED 11/03/2021
Accord collectif - Négociation Annuelle Obligatoire 2021 - GIE ECORED
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DES HOTELS ECORED 06/04/2022
Accord collectif - Négociation annuelle obligatoire 2022 - GIE DES HOTELS ECORED
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DES HOTELS ECORED 12/01/2023
PROROGATION DES MANDATS - GIE DES HOTELS ECORED
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DES HOTELS ECORED 14/12/2022
Accord collectif NAO - GIE ECORED - 14/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DES HOTELS ECORED 16/10/2024
Avenant n°1 du 16 octobre 2024 à l'accord de représentation du personnel - GIE ECORED
AVENANT

Accord d'entreprise GIE DES HOTELS ECORED 28/01/2025
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DES HOTELS ECORED 03/03/2025
Accord de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DES HOTELS IBIS 07/03/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DES HOTELS IBIS 19/02/2019
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - GIE DES HOTELS IBIS - Accord d'entreprise portant sur les salaires, les évènements familiaux, et l'égalité homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DES HOTELS IBIS BUDGET ET HOTELF1 15/03/2018
Négociation collective annuelle 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DES HOTELS IBIS BUDGET ET HOTELF1 13/12/2018
Accord de représentation du personnel du GIE des hôtels Ibis Budget et HôtelF1
ACCORD