Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GEMO 08/12/2022
AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA MANUTENTION PORTUAIRE DU PORT DE FORT DE FRANCE DU 4 JUILLET 2003 PORTANT MODIFICATION DE LA GRILLE DE CLASSIFICATION
AVENANT

Accord d'entreprise GEMO 09/01/2023
AVENANT N°1 ACCORD NAO 2023
AVENANT

Accord d'entreprise GEMO 10/12/2024
Accord d'entreprise du 06 décembre 2024 applicable à la manutention croisière
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO 16/01/2024
Accord sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO 20/01/2025
Protocole d'accord 2025 négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO 14/01/2026
Protocole d'accord 2026 Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO 23/03/2026
accord d'entreprise sur l'organisation du travail à bord à la pointe des grives
ACCORD

Accord d'entreprise GENIPLURI ASSOCIATIF 02/08/2018
accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise GENIPLURI ASSOCIATIF 02/08/2018
accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail des plein et partiels
ACCORD

Accord d'entreprise GEOSE 14/12/2020
Un Accord d'Entreprise relatif au Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise GESA CVL - GROUPEMENT D'EMPLOYEURS EN SANTE AMBULATOIRE DU CENTRE VAL DE LOIRE 20/12/2024
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 14 février 2022 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GESA CVL - GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SANTE AMBULATOIRE DU CENTRE VAL DE LOIRE 06/06/2024
Accord d'entreprise portant sur les repos compensateurs de remplacement au sein du GESA CVL
ACCORD

Accord d'entreprise GEYVO ILE DE FRANCE 16/04/2020
CONGES PAYES, DUREE DU TRAVAIL ET JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AGRIAVENIR 28/02/2023
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise GIE APA Compétences 16/12/2022
Accord instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AXELLIANCE GROUPE 15/12/2017
UN ACCORD PREALABLE A LA NEGOCIATION D'UN PROJET D'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BELLEVILLE 20/06/2019
Accord portant sur la mise en place du CSE et le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BELLEVILLE 26/06/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BELLEVILLE 04/11/2019
Avenant à l'accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BELLEVILLE 10/04/2020
Organisation des congés payés pour l’année 2020 suite à la crise COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BELLEVILLE 17/06/2020
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail du 26 juin 2019
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BELLEVILLE 01/07/2021
ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION GENERALE DES SALAIRES EN 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GIE COULEURS MUTUELLES 15/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU RÈGLEMENT D'HORAIRES INDIVIDUALISES DES SERVICES MÉTIERS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE COULEURS MUTUELLES 10/05/2019
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU GIE COULEURS MUTUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise GIE COULEURS MUTUELLES 10/05/2019
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU GIE COULEURS MUTUELLES
ACCORD