Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GE-PSL 51 12/07/2023
Un accord portant sur l'individualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GEA de Cestas 22/03/2018
accord d'entreprise relatif au régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise GEFSA 01/07/2020
AMENAGEMENT ET GESTION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GEIEC 01/10/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GEIEC 07/09/2022
UN ACCORD DE PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE
ACCORD

Accord d'entreprise GEIEC 01/01/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GEIEC 25/03/2024
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise GEIQ BTP LANDES ET COTE BASQUE 27/07/2020
Accord d'entreprise dérogatoire à durée déterminée portant sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise GEIQ INTER PRO SUD AQUITAINE 27/07/2020
Accord d'entreprise dérogatoire à durée déterminée portant sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise GEM SUD ENVIRONNEMENT 25/05/2022
Accord collectif n°2022/01 sur la gestion du temps de travail, des repos intégrant l'annualisation, la flexibilité et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GEMEST 11/02/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GEMEST 19/04/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GEMFORM 17/03/2021
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GEMFORM 02/03/2022
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GEMFOS 21/02/2018
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GEMFOS 05/04/2019
Accord reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise GEMFOS 06/07/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GEMFOS 17/03/2021
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GEMFOS 02/03/2022
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GEMFOS 29/10/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO 09/10/2017
ACCORD PORTANT SUR UNE NOUVELLE ORGANISATION DE TRAVAIL SUR LA POINTE DES GRIVES POUR LA CATEGORIE CHAUFFEUR DOCKERS CAVALIERS
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO 09/10/2017
ACCORD PORTANT SUR UNE NOUVELLE ORGANISATION DE TRAVAIL SUR LA POINTE DES GRIVES POUR LA CATEGORIE CHAUFFEUR DOCKERS CAVALIERS
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO 16/10/2018
AVENANT PACTE DE FIABILITE - MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 RELATIF A LA MANUTENTION DES OH
AVENANT

Accord d'entreprise GEMO 25/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO 16/10/2018
ACCORD HORS GABARIT
AVENANT