Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines
G.I.E DES 7 COLLINES
Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 09/07/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 10/06/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 06/10/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD
GCSMS PREVA
Accord d'entreprise GCSMS PREVA 14/12/2023
nao 2023
ACCORD
GE 4 SAISONS
Accord d'entreprise GE 4 SAISONS 12/01/2024
AVENANT DU 1ER FEVRIER 2024 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES PANIERS REPAS, LES FRAIS KILOMETRIQUES PROFESSIONNELS & TEMPS DE TRAJET
AVENANT
Accord d'entreprise GE 4 SAISONS 12/01/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA MIXITE AU SEIN DU GROUPEMENT D'EMPLOYEURS 2024-2027
ACCORD
Accord d'entreprise GE 4 SAISONS 12/01/2024
AVENANT DU 1ER FEVRIER 2024 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
AVENANT
GE ACTIV EMPLOI MANCHE
Accord d'entreprise GE ACTIV EMPLOI MANCHE 25/11/2022
Accord d'entreprise portant sur le budget des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD
GE AF
Accord d'entreprise GE AF 08/07/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN LACE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
GE AMENAGEMENT 66
Accord d'entreprise GE AMENAGEMENT 66 10/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
GE AREC OCCITANIE
Accord d'entreprise GE AREC OCCITANIE 14/04/2022
Accord forfait mobilité
ACCORD
Accord d'entreprise GE AREC OCCITANIE 27/04/2022
Avenant de révision à l'accord collectif du 5 mars 2018 élargissant le périmètre de l'UES
AVENANT
Accord d'entreprise GE AREC OCCITANIE 27/04/2022
AVENANT A l’ACCORD COLLECTIF DU 28 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT
Accord d'entreprise GE AREC OCCITANIE 27/04/2022
Accord collectif portant sur le contrat de prévoyance complémentaire au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD
Accord d'entreprise GE AREC OCCITANIE 21/06/2022
Accord relatif aux avantages sociaux au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD
Accord d'entreprise GE AREC OCCITANIE 18/10/2022
LA MISE EN PLACE DE LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNIONS DU CSE AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise GE AREC OCCITANIE 23/12/2022
Accord relatif aux mesures salariales pour l’année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise GE AREC OCCITANIE 10/01/2023
AVENANT N°2 A l’ACCORD COLLECTIF DU 28 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT
GE BLM
Accord d'entreprise GE BLM 22/06/2021
Accord relatif au forfait annuel en jours, au travail intermittent et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
GE CITADIS T84
Accord d'entreprise GE CITADIS T84 10/06/2024
Accord d'intéressement 2024
ACCORD
Accord d'entreprise GE CITADIS T84 10/02/2025
AVENANT 1 à l'accord d'intéressement pour l'exercice 2024 signé le 10/06/2024
AVENANT
Accord d'entreprise GE CITADIS T84 13/10/2025
Accord d'entreprise portant sur le télétravail dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise GE CITADIS T84 13/10/2025
Accord d'entreprise portant sur le régime collectif du personnel
ACCORD
GE COLIN-MOREY
Accord d'entreprise GE COLIN-MOREY 23/11/2022
accord d'entreprise portant mise en place du travail a la tache
ACCORD
GE D'ALBRET
Accord d'entreprise GE D'ALBRET 03/12/2020
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
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