Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D’ENGIE MANAGEMENT COMPANY
ACCORD

Accord d'entreprise ESTIME 25/01/2019
Accord d'entreprise relatif au champ d'application des accords collectifs au sein de l'association
ACCORD

Accord d'entreprise ESTIME 07/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ESTIME 16/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la rémunération des salariés permanents au sein de l'association ESTIME
ACCORD

Accord d'entreprise EURIAL 21/11/2017
un accord relatif au périmètre de l'UES EURIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FDI DEVELOPPEMENT 18/01/2024
Accord collectif relatif aux conditions de prise et de report des congés payés et congé pour événements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise FDI DEVELOPPEMENT 16/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FDI DEVELOPPEMENT 15/01/2025
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 08/10/2019
Accord collectif instituant le Comité Social et Économique et portant sur la composition et les modalités de fonctionnement du CSE au sein de l'UES FIDUCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 10/03/2020
Accord collectif portant sur le périmètre de l'Unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 24/04/2020
ACCORD PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE PRISE DE CONGÉS PAYÉS DANS L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE FIDUCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 10/03/2020
Accord d'entreprise relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap dans l'Unité économique et sociale FIDUCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 08/09/2020
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail dans l'UES FIDUCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 08/09/2020
Accord relatif au régime complémentaire de frais de soins de santé applicable au sein de l'UES FIDUCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 08/09/2020
Avenant à l'accord collectif du 17 07 2014 relatif au régime complémentaire de prévoyance applicable au sein de l'UES FIDUCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 01/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des règles encadrant les contrats de travail à durée déterminée et les contrats de travail temporaire
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 11/12/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels dans l'Unité Economique et Sociale FIDUCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 23/12/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement des règles encadrant les contrats de travail à durée déterminée et les contrats de travail temporaire conclu le 1er octobre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 28/06/2021
Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des règles encadrant les contrats de travail à durée déterminée et les contrats de travail temporaire conclu le 1er octobre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 06/12/2022
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 06/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DANS L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE FIDUCIAL ET FIDUCIAL AUDIT
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 10/12/2018
ACCORD DE COMPOSITION DU CSEC ET DES COMMISSIONS DE L'UES RESEAU FONCIA
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 08/02/2019
Accord de fonctionnement du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 21/03/2019
Accord portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux (NAO 2019)
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 16/04/2019
Accord portant sur la reconfiguration du périmètre de l'UES réseau Foncia
ACCORD