Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise EGON ZEHNDER 01/05/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EMPLOIS PARTAGES INITIATIVES SANTE NORMANDIE 16/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D’ENGIE MANAGEMENT COMPANY
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 12/09/2023
Accord collectif relatif au vote électronique au sein d'ENGIE MANAGEMENT COMPANY
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 14/12/2023
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 29/11/2023
ACCORD SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 28/10/2024
Accord d’entreprise à durée déterminée relatif au dispositif de retraite supplémentaire à cotisations définies dit « article 82 » au sein d’ENGIE Management Company
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 18/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D’ENGIE MANAGEMENT COMPANY
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 14/03/2024
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du CSE au sein d'ENGIE Management Company
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D’ENGIE MANAGEMENT COMPANY
ACCORD

Accord d'entreprise ESTIME 25/01/2019
Accord d'entreprise relatif au champ d'application des accords collectifs au sein de l'association
ACCORD

Accord d'entreprise ESTIME 07/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ESTIME 16/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la rémunération des salariés permanents au sein de l'association ESTIME
ACCORD

Accord d'entreprise EURIAL 21/11/2017
un accord relatif au périmètre de l'UES EURIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FDI DEVELOPPEMENT 18/01/2024
Accord collectif relatif aux conditions de prise et de report des congés payés et congé pour événements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise FDI DEVELOPPEMENT 16/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FDI DEVELOPPEMENT 15/01/2025
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 08/10/2019
Accord collectif instituant le Comité Social et Économique et portant sur la composition et les modalités de fonctionnement du CSE au sein de l'UES FIDUCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 10/03/2020
Accord collectif portant sur le périmètre de l'Unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 24/04/2020
ACCORD PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE PRISE DE CONGÉS PAYÉS DANS L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE FIDUCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 10/03/2020
Accord d'entreprise relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap dans l'Unité économique et sociale FIDUCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 08/09/2020
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail dans l'UES FIDUCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 08/09/2020
Accord relatif au régime complémentaire de frais de soins de santé applicable au sein de l'UES FIDUCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 08/09/2020
Avenant à l'accord collectif du 17 07 2014 relatif au régime complémentaire de prévoyance applicable au sein de l'UES FIDUCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise FIDUCIAL STAFFING 01/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des règles encadrant les contrats de travail à durée déterminée et les contrats de travail temporaire
ACCORD