Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise CHORUM GESTION GIE 24/11/2022
Accord d’entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHORUM GESTION GIE 16/01/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHORUM GESTION GIE 16/01/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHORUM GESTION GIE 16/01/2023
Accord sur le CET
ACCORD

Accord d'entreprise CHORUM GESTION GIE 25/10/2023
Accord modalités intégration portant sur les modalités d'intégration des salariés de Chorum gestion au sein de l'UES Harmonie Mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise CHORUM GESTION GIE 25/10/2023
Avenant à l'accord portant reconnaissance de l'UES Harmonie Mutuelle en date du 18 décembre 2012
ACCORD

Accord d'entreprise CHORUM GESTION GIE 17/02/2022
Accord de Transition relatif à l’intégration de salariés de CHORUM CONSEIL au sein de Harmonie Mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise CIBC CTRE INTERINSTIT BILAN COMPETENCE 19/12/2017
ACCORD portant sur AMTT
ACCORD

Accord d'entreprise CIBC 33 20/04/2022
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CIBC AGIRE 20/01/2022
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CIBC BOURGOGNE SUD 04/11/2022
Accord renouvellement élections du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CIBC BOURGOGNE SUD 16/12/2025
Accord collectif d'adaptation relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CIBC CENTRE OCCITANIE 11/12/2023
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CIBC GARD LOZERE HERAULT 28/07/2022
UN ACCORD COLLECTIF METTANT EN PLACE LE CET AU SEIN DU CIBC GLH
ACCORD

Accord d'entreprise CIBC GARD LOZERE HERAULT 01/07/2025
Avenant à l'accord collectif relatif au compte épargne temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise CIBC NORD NOUVELLE-AQUITAINE 04/07/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CIBC NORD NOUVELLE-AQUITAINE 16/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CIF GIE 27/09/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au statut du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCUS FRANCE 25/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCUS FRANCE 17/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT EN JOURS DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE GESTION 20/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise COAEQUO 16/06/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COAEQUO 13/12/2021
Avenant N1 Accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise COAEQUO 14/08/2025
ACCORD MISE EN PLACE DU CONGES DE SANTE HORMONALE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSULTYS SERVICES 26/10/2023
Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps (CET) au sein de la Société CONSULTYS SERVICES
ACCORD