Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines
ASSOCIATION QUATRE SAISONS
Accord d'entreprise ASSOCIATION QUATRE SAISONS 25/07/2019
AVENANT N°2 RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION QUATRE SAISONS 18/12/2019
AVENANT DU 18 DÉCEMBRE 2019 A L’ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES PANIERS ET LES FRAIS KILOMÉTRIQUES PROFESSIONNELS
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION QUATRE SAISONS 18/12/2019
AVENANT DE PROROGATION A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 15 DECEMBRE 2014
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION QUATRE SAISONS 21/12/2021
AVENANT A L'ACCORD SUR LES PANIERS, LES FRAIS KILOMETRIQUES ET LE TEMPS DE TRAJET
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION QUATRE SAISONS 21/12/2021
ACCORD SUR LES CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION QUATRE SAISONS 21/12/2021
AVENANT DU 21 DECEMBRE 2021 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 8 SEPTEMBRE 2008 SUR LA REMUNERATION DES SALARIES
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION QUATRE SAISONS 01/03/2023
AVENANT DU 1ER MARS 2023 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES PANIERS, LES FRAIS KILOMETRIQUES PROFESSIONNELS & TEMPS DE TRAJET
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION QUATRE SAISONS 01/03/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONGES POUR ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION QUATRE SAISONS 15/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION RELAIS EMPLOI
Accord d'entreprise ASSOCIATION RELAIS EMPLOI 22/05/2024
UN ACCORD ARTT et STATUT DU PERSONNEL
ACCORD
ASSOCIATION SOLIDARITE EMPLOI
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE EMPLOI 30/05/2024
Accord collectif instaurant des conventions de forfait en jours de travail
ACCORD
ASSOCIATION START'AIR
Accord d'entreprise ASSOCIATION START'AIR 22/01/2024
UN ACCORD ENTREPRISE
ACCORD
ATELIER D'INSERTION DES MAUGES
Accord d'entreprise ATELIER D'INSERTION DES MAUGES 22/12/2025
PLANS D ACTIONS EGALITE PROFESIONNELLE HOMME FEMME
ACCORD
ATOUT SERVICES
Accord d'entreprise ATOUT SERVICES 17/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
BAC REUNION
Accord d'entreprise BAC REUNION 12/10/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour l'élection des délégués du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise BAC REUNION 12/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
BALL FRANCE HOLDINGS
Accord d'entreprise BALL FRANCE HOLDINGS 22/01/2018
ACCORD PORTANT CONSTITUTION DU COMITE DE GROUPE BALL EN FRANCE
ACCORD
BDO TALENT MANAGEMENT
Accord d'entreprise BDO TALENT MANAGEMENT 17/05/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS - 2024
ACCORD
BEAUVAIS SERVICE PLUS
Accord d'entreprise BEAUVAIS SERVICE PLUS 11/12/2020
PLAN D'ACTION POUR L'EMPLOI DES SENIORS
AVENANT
BELLIERE
Accord d'entreprise BELLIERE 04/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BELLIERE 04/12/2018
Accord Durée effective et Organisation du Temps de Travail 2019
ACCORD
BREST'AIM GIE
Accord d'entreprise BREST'AIM GIE 02/05/2023
Accord de substitution Brest'aim GIE
ACCORD
Accord d'entreprise BREST'AIM GIE 02/05/2023
Accord d'entreprise portant création d'une unité économique et sociale
ACCORD
CAP ENTREPRISES VAL DE LORRAINE
Accord d'entreprise CAP ENTREPRISES VAL DE LORRAINE 06/03/2019
Un accord relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
CAPEB 70 90
Accord d'entreprise CAPEB 70 90 02/04/2024
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas