Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise ARKEA SCD 14/01/2026
Avenant 2026-01 à l'accord Régime Complémentaire Santé et Prévoyance 2017-05
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA SCD 13/02/2026
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES REMUNERATIONS 2026 PROTOCOLE ACCORD 2026-04
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEFACTS 04/12/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail de l'équipe d'appui salariée
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEFACTS 25/04/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEFACTS 25/04/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D’UN CONGÉ MENSTRUEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CANTONALE SOLIDARITE EMPLOI 175 09/01/2026
Un Accord d'Entreprise régissant le Droit au sein de l'Association Cantonale Solidarité Emploi 175
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTER POUR REINSERTION ET EMPLOI 18/07/2022
un Accord collectif relatif à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERMED TRAVAIL EMPLOI INSERTION 16/12/2022
Un accord relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les associations TREMPLIN et ACEMUS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERMED TRAVAIL EMPLOI INSERTION 29/09/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN STATUT DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERMED TRAVAIL EMPLOI INSERTION 04/10/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN STATUT DU PERSONNEL (révision de l'accord du 29/09/2023)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE CRENEAU EMPLOI 01/07/2025
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE CRENEAU EMPLOI 01/07/2025
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE DE CATÉGORISATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE CRENEAU EMPLOI 01/07/2025
Acoord collectif d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE CRENEAU EMPLOI 01/04/2026
Accord collectif relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE LE TREMPLIN 05/11/2021
Accord sur la mise en place du teletravail au sein du Tremplin, association de l'economie sociale et solidaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE LE TREMPLIN 19/10/2023
Accord d'entreprise portant sur le statut social
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE PARTAGE ET TRAVAIL 18/12/2025
Accord Collectif d'Entreprise de Catégorisation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MODE EMPLOIS 17/02/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS AUX CONVENTIONS ANNUELLES DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise ASS NORTAISE CHOMEURS RECHERCHE EMPLO 03/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ASSOCIATION ANCRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OBJECTIF EMPLOI SOLIDARITE 01/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU AVEC LES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OBJECTIF EMPLOI SOLIDARITE 01/07/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TRAVAIL TEMPORAIRE DES JEUNES 29/06/2023
Accord d'entreprise relatif au compte-épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO INTERM AIDE AUX CHOMEURS POUR TRAVA 17/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIE(E)S PERMANENT(E)S
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO INTERM AIDE AUX CHOMEURS POUR TRAVA 07/04/2022
ACCORDS D'ENTREPRISE SALARIE(E)S PERMANENT(E)S
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D'AIDE A L'EMPLOI LA PASSERELLE 26/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la classification, à la rémunération, à certains avantages sociaux et aux congés pour événements familiaux des salariés au sein de l'association La Passerelle
ACCORD