Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines
ARKEA SCD
Accord d'entreprise ARKEA SCD 10/11/2023
AVENANT N°3 – ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ARKEA SCD 14/02/2024
NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LES RÉMUNÉRATIONS 2024 PROTOCOLE D’ACCORD – 2024-01
ACCORD
Accord d'entreprise ARKEA SCD 18/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-01 SUR LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL : PRÉAVIS ET INDEMNITÉS
ACCORD
Accord d'entreprise ARKEA SCD 18/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-02 SUR L'INDEMNITÉ DE FIN DE CARRIÈRE ET L’ALIMENTATION DU CET
ACCORD
Accord d'entreprise ARKEA SCD 18/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-03 AVENANT À L'ACCORD DE RETRAITE SURCOMPLÉMENTAIRE - RÉGIME À COTISATIONS DÉFINIES N°2020-02
AVENANT
Accord d'entreprise ARKEA SCD 14/01/2026
Avenant 2026-01 à l'accord Régime Complémentaire Santé et Prévoyance 2017-05
AVENANT
Accord d'entreprise ARKEA SCD 13/02/2026
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES REMUNERATIONS 2026 PROTOCOLE ACCORD 2026-04
ACCORD
ARTEFACTS
Accord d'entreprise ARTEFACTS 04/12/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail de l'équipe d'appui salariée
ACCORD
Accord d'entreprise ARTEFACTS 25/04/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise ARTEFACTS 25/04/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D’UN CONGÉ MENSTRUEL
ACCORD
ASS CANTONALE SOLIDARITE EMPLOI 175
Accord d'entreprise ASS CANTONALE SOLIDARITE EMPLOI 175 09/01/2026
Un Accord d'Entreprise régissant le Droit au sein de l'Association Cantonale Solidarité Emploi 175
ACCORD
ASS INTER POUR REINSERTION ET EMPLOI
Accord d'entreprise ASS INTER POUR REINSERTION ET EMPLOI 18/07/2022
un Accord collectif relatif à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD
ASS INTERMED TRAVAIL EMPLOI INSERTION
Accord d'entreprise ASS INTERMED TRAVAIL EMPLOI INSERTION 16/12/2022
Un accord relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les associations TREMPLIN et ACEMUS
ACCORD
Accord d'entreprise ASS INTERMED TRAVAIL EMPLOI INSERTION 29/09/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN STATUT DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS INTERMED TRAVAIL EMPLOI INSERTION 04/10/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN STATUT DU PERSONNEL (révision de l'accord du 29/09/2023)
ACCORD
Accord d'entreprise ASS INTERMED TRAVAIL EMPLOI INSERTION 27/04/2026
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN STATUT DU PERSONNEL (révision de l'accord du 29/09/2023)
ACCORD
ASS INTERMEDIAIRE CRENEAU EMPLOI
Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE CRENEAU EMPLOI 01/07/2025
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD
Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE CRENEAU EMPLOI 01/07/2025
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE DE CATÉGORISATION
ACCORD
Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE CRENEAU EMPLOI 01/07/2025
Acoord collectif d'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE CRENEAU EMPLOI 01/04/2026
Accord collectif relatif au compte épargne temps
ACCORD
ASS INTERMEDIAIRE LE TREMPLIN
Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE LE TREMPLIN 05/11/2021
Accord sur la mise en place du teletravail au sein du Tremplin, association de l'economie sociale et solidaire
ACCORD
Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE LE TREMPLIN 19/10/2023
Accord d'entreprise portant sur le statut social
ACCORD
ASS INTERMEDIAIRE PARTAGE ET TRAVAIL
Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE PARTAGE ET TRAVAIL 18/12/2025
Accord Collectif d'Entreprise de Catégorisation
ACCORD
ASS MODE EMPLOIS
Accord d'entreprise ASS MODE EMPLOIS 17/02/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS AUX CONVENTIONS ANNUELLES DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD_CADRE
ASS NORTAISE CHOMEURS RECHERCHE EMPLO
Accord d'entreprise ASS NORTAISE CHOMEURS RECHERCHE EMPLO 03/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ASSOCIATION ANCRE
ACCORD
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