Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 22/12/2020
AVENANT N°1 à l'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FRAIS DE SANTE au sein d'ALLIANCE EMPLOI signé le 13 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 10/06/2021
Avenant de prorogation n°2 à l'accord collectif à durée déterminée relatif au délai de carence concernant les contrats à durée déterminée
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 17/06/2021
Accord collectif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 01/12/2021
Avenant n°3 à l'accord collectif du 29/04/2013 - Objet : Compteur d'Heures - Modulation - Contingent annuel heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 25/03/2022
Avenant N°1 à l’Accord de Gestion des Emplois et Compétences (GPEC) du 22 juin 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 28/03/2022
Avenant N°2 à l’Accord de Gestion des Emplois et Compétences (GPEC) du 22 juin 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif « Transitions collectives » et la gestion prévisionnelle des transitions professionnelles
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 02/03/2022
PROTOCOLE D’ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 28/10/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE ALLIANCE EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 18/01/2023
AVENANT N°2 à l’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FRAIS DE SANTE au sein d’ALLIANCE EMPLOI signé le 13 novembre 2018 REVALORISATION DE LA PART PATRONALE
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 16/01/2023
PROTOCOLE D’ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 27/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN D’ALLIANCE EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 17/01/2024
Accord relatif à la carte sociale Alliance Emploi pour la période 2024 2028
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 08/02/2024
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 02/05/2024
Accord collectif relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 17/01/2024
Protocole d'accord concernant les NAO 2024 Alliance Emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 18/01/2024
AVENANT N°3 à l’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 11/12/2024
AVENANT N°4 à l’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 11/12/2024
AVENANT N°1 à l’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE des salariés permanents
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 11/12/2024
AVENANT N°1 à l’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE des salariés non cadres mis à disposition
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 11/12/2024
AVENANT N°1 à l’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE des salariés cadres mis à disposition
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 11/12/2024
PROTOCOLE D’ACCORD CONCERNANT LES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 19/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE EMPLOI 10/02/2026
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM MANAGEMENT SA 05/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME DE PREVOYANCE INCAPACITE,INVALIDITE,DECES ET DEPENDANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM MANAGEMENT SA 05/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE RéGIME COMPLéMENTAIRE DE REMBOURSEMENTDE FRAIS DE SANTé
ACCORD