Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise AQUITAINE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CULTURE 18/12/2020
Aménagment du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITAINE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CULTURE 16/06/2021
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITAINE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CULTURE 13/12/2021
Avenant N1 Accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise AQUITAINE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CULTURE 14/08/2025
Accord mise en place du congé de santé hormonale
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITI GESTION 11/06/2018
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AQUITI GESTION 27/01/2021
accord collectif relatif aux modalités d'aménagement du temps de travail et à la périodicité des congés payés annuels
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 15/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGLEMENT DE PLAN EPARGNE RETRAITE COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 15/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE DE PREVOYANCE N°2017-05
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 26/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES REMUNERATIONS 2018 - PROTOCOLE D'ACCORD 2018-02
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 21/10/2020
Avenant n°1 - Accord sur le congé de fin de carrière des cadres dirigeants
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA SCD 21/10/2020
Avenant n°2 - Accord relatif à l'indemnité de licenciement
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA SCD 19/02/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES REMUNERATIONS 2021 - PROTOCOLE D'ACCORD 2021-01
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 22/06/2021
2021-05 - Avenant n°2 Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA SCD 09/07/2021
un Accord 2021-06 - Cotisations frais santé - prévoyance - conjoint cotisant
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 11/02/2022
Négociation Annuelle sur les Rémunérations 2022 - Protocole d'accord - 2022-01
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 09/12/2022
2022-03 - ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 09/12/2022
2022-04 - ACCORD SUR LES CONGES CONVENTIONNELS DES CADRES DIRIGEANTS
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 09/12/2022
2022-05- ACCORD CET ALIMENTATION & UTILISATION du CET
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 10/02/2023
2023-01 - Accord sur les congés conventionnels des cadres dirigeants
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 01/03/2023
NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LES RÉMUNÉRATIONS 2023 - PROTOCOLE D’ACCORD – 2023-02
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 10/11/2023
AVENANT N°3 – ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEA SCD 14/02/2024
NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LES RÉMUNÉRATIONS 2024 PROTOCOLE D’ACCORD – 2024-01
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 18/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-01 SUR LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL : PRÉAVIS ET INDEMNITÉS
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 18/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-02 SUR L'INDEMNITÉ DE FIN DE CARRIÈRE ET L’ALIMENTATION DU CET
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEA SCD 18/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-03 AVENANT À L'ACCORD DE RETRAITE SURCOMPLÉMENTAIRE - RÉGIME À COTISATIONS DÉFINIES N°2020-02
AVENANT