Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise ASSOCIAT AIDE EMPLOI AIGREFEUILLE 08/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE ASSOCIATION AIDE A L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIRELLE 08/04/2019
UN ACCORD SUR LE FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MOYENS PRO BTP 27/06/2018
AVENANT 3 du 27.06.2018 à l'accord du 05.06.2015 relatif aux frais médicaux du personnel PRO BTP
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MUTUALISATION DU FUNERAIRE PUBLIC 26/03/2018
TEMPS DE TRAVAIL QVT ET CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PROTECTION SOCIALE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS PRO BTP 19/12/2023
Accord de modernisation du dialogue social avec les organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PROTECTION SOCIALE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS PRO BTP 19/12/2023
Avenant n°5 du 19 décembre 2023 à l'Accord PRO BTP du 29 novembre 2013 sur la journée de solidarité et le lundi de pâques
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PROTECTION SOCIALE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS PRO BTP 06/12/2024
Avenant n°10 à l'Accord relatif aux frais de santé du personnel de l'Association de moyens PRO BTP du 5 juin 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES GROUPEMENTS D'EMPLOYEURS (AGE) 13/04/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 21 DECEMBRE 2001
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE EMPLOI 17/12/2020
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE EMPLOI 17/12/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION REGIME COLLECTIF DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPEMENT D'EMPLOYEURS NOVATIA 07/05/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPEMENT LOCAL EMPLOYEURS CORNOUALIA 17/02/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE CORNOUALIA
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION INSERTION POUR LE DEVELOPPEMENT D EMPLOIS NOUVEAUX 17/11/2022
Accord collectif applicable au sein d'AIDEN
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERMEDIAIRE CAAP OUEST 04/01/2021
ACCORD COLLECTIF DE L'ASSOCIATION CAAP OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERMEDIAIRE CAAP OUEST 23/06/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE L'ASSOCIATION CAAP OUEST
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERMEDIAIRE CAAP OUEST 06/10/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERMEDIAIRE CAAP OUEST 30/09/2025
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF DE L'ASSOCIATION CAAP OUEST, SIGNE LE 04/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERMEDIAIRE ICARE 07/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU BUDGET DES OEUVRES SOCIALES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERMEDIAIRE L ENVOL 27/12/2017
AVENANT SUR L'ACCORD D'ENTREPRISE CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERMEDIAIRE L ENVOL 02/12/2025
Convention de forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERMEDIAIRE NOVALISS 16/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LANESTERIENNE ENTR'AIDE SOCIALE IMMEDIATE 24/07/2020
Accord d’entreprise relatif à la durée du travail 6 Applicable au service « aide et accompagnement à domicile » de l’association ALESI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PAYS BASQUE EMPLOI 15/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise Association Partage et Travail 24/11/2025
Accord collectif d'entreprise - Grille de Salaire
ACCORD

Accord d'entreprise association groupement d'employeurs 01/12/2023
accord d'entreprise concernant la modification de la période de référence des congés payés
ACCORD