Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines
DE LA GRANGE
Accord d'entreprise DE LA GRANGE 08/12/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DE LA GRANGE 08/12/2020
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD
Accord d'entreprise DE LA GRANGE 28/01/2022
ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DE LA GRANGE 22/02/2022
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DOMICILE
ACCORD
Accord d'entreprise DE LA GRANGE 14/04/2022
ACCORD SUR LES SALAIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DE LA GRANGE 28/03/2019
PAP CSE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DE LA GRANGE 08/04/2019
AVENANT PAP
AVENANT
DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 18/03/2019
Accord portant sur la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 02/06/2020
ACCORD CSE
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 02/06/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 30/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DU 30 NOVEMBRE 2020 EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 24/11/2021
Accord portant sur la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 28/01/2022
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 28/01/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 20/09/2023
Accord d'entreprise du 20 septembre 2023 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 16/05/2024
Accord d'entreprise du 16 mai 2024 relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 16/05/2024
Accord d'entreprise du 20 septembre 2023 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - révisé le 16 mai 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 18/07/2024
Accord d'entreprise du 18 juillet 2024 relatif aux conditions et modalités de l'organisation du temps de travail au sein de DMS
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 18/09/2024
ACCORD DU 18 SEPTEMBRE 2024 RELATIF AU CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 19/12/2024
Accord du 19/12/2024 relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 10/06/2025
Accord d'entreprise du 2 juin 2020 relatif au fonctionnement du CSE de DMS révisé le 10 juin 2025
AVENANT
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 27/03/2026
Accord d'entreprise du 2 juin 2020 relatif au fonctionnement du CSE de DMS révisé le 27 mars 2026
ACCORD
DOCKERS SERVICE
Accord d'entreprise DOCKERS SERVICE 23/01/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
DYNAMIA
Accord d'entreprise DYNAMIA 28/08/2026
L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE DYNAMIA
ACCORD
DYNAMIC EMPLOI
Accord d'entreprise DYNAMIC EMPLOI 30/08/2021
Un Accord d'entreprise relatif aux déplacements
ACCORD
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