Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 02/06/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 30/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DU 30 NOVEMBRE 2020 EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 24/11/2021
Accord portant sur la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 28/01/2022
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 28/01/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 20/09/2023
Accord d'entreprise du 20 septembre 2023 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 16/05/2024
Accord d'entreprise du 16 mai 2024 relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 16/05/2024
Accord d'entreprise du 20 septembre 2023 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - révisé le 16 mai 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 18/07/2024
Accord d'entreprise du 18 juillet 2024 relatif aux conditions et modalités de l'organisation du temps de travail au sein de DMS
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 18/09/2024
ACCORD DU 18 SEPTEMBRE 2024 RELATIF AU CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 19/12/2024
Accord du 19/12/2024 relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT MEDICO SOCIAL 10/06/2025
Accord d'entreprise du 2 juin 2020 relatif au fonctionnement du CSE de DMS révisé le 10 juin 2025
AVENANT

Accord d'entreprise DOCKERS SERVICE 23/01/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC EMPLOI 30/08/2021
Un Accord d'entreprise relatif aux déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC EMPLOI 30/11/2022
Un Accord d'entreprise fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise ECLOR ENTREPRISES 09/05/2022
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise EGON ZEHNDER 01/05/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EMPLOIS PARTAGES INITIATIVES SANTE NORMANDIE 16/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D’ENGIE MANAGEMENT COMPANY
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 12/09/2023
Accord collectif relatif au vote électronique au sein d'ENGIE MANAGEMENT COMPANY
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 14/12/2023
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 29/11/2023
ACCORD SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 28/10/2024
Accord d’entreprise à durée déterminée relatif au dispositif de retraite supplémentaire à cotisations définies dit « article 82 » au sein d’ENGIE Management Company
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 18/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D’ENGIE MANAGEMENT COMPANY
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE MANAGEMENT COMPANY 14/03/2024
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du CSE au sein d'ENGIE Management Company
AVENANT