Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines
FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 13/12/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'UES RESEAU FONCIA
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 22/04/2024
ACCORD PORTANT SUR LA RECONFIGURATION DU PERIMETRE DE L’UES RESEAU FONCIA
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 14/06/2024
Accord de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l’UES réseau FONCIA 2024-2027
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 27/05/2025
Avenant à l’Accord de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l’UES réseau FONCIA 2024-2027
AVENANT
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 02/04/2026
Avenant accord GEPP 2024-2027
AVENANT
FORVAL
Accord d'entreprise FORVAL 10/11/2023
PLAN DE PREVENTION 2024-2027
ACCORD
FREELANCE SERVICES
Accord d'entreprise FREELANCE SERVICES 21/12/2021
Accord collectif d'aménagement des entretiens professionnels
ACCORD
FUNGY FAMILY
Accord d'entreprise FUNGY FAMILY 11/02/2025
Accord sur le temps de travail
ACCORD
G.I.E DES 7 COLLINES
Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 06/05/2021
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 18/07/2022
Accord collectif - NAO 2022 Bloc 1 et 2
ACCORD
Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 27/03/2024
Accord d'entreprise sur l'instauration d'un service minimum en cas de grève
ACCORD
Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 09/07/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 10/06/2025
NAO 2025
ACCORD
GCSMS PREVA
Accord d'entreprise GCSMS PREVA 14/12/2023
nao 2023
ACCORD
GE 4 SAISONS
Accord d'entreprise GE 4 SAISONS 12/01/2024
AVENANT DU 1ER FEVRIER 2024 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES PANIERS REPAS, LES FRAIS KILOMETRIQUES PROFESSIONNELS & TEMPS DE TRAJET
AVENANT
Accord d'entreprise GE 4 SAISONS 12/01/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA MIXITE AU SEIN DU GROUPEMENT D'EMPLOYEURS 2024-2027
ACCORD
Accord d'entreprise GE 4 SAISONS 12/01/2024
AVENANT DU 1ER FEVRIER 2024 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
AVENANT
GE ACTIV EMPLOI MANCHE
Accord d'entreprise GE ACTIV EMPLOI MANCHE 25/11/2022
Accord d'entreprise portant sur le budget des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD
GE AF
Accord d'entreprise GE AF 08/07/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN LACE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
GE AMENAGEMENT 66
Accord d'entreprise GE AMENAGEMENT 66 10/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
GE AREC OCCITANIE
Accord d'entreprise GE AREC OCCITANIE 14/04/2022
Accord forfait mobilité
ACCORD
Accord d'entreprise GE AREC OCCITANIE 27/04/2022
Avenant de révision à l'accord collectif du 5 mars 2018 élargissant le périmètre de l'UES
AVENANT
Accord d'entreprise GE AREC OCCITANIE 27/04/2022
AVENANT A l’ACCORD COLLECTIF DU 28 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT
Accord d'entreprise GE AREC OCCITANIE 27/04/2022
Accord collectif portant sur le contrat de prévoyance complémentaire au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD
Accord d'entreprise GE AREC OCCITANIE 21/06/2022
Accord relatif aux avantages sociaux au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD
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