Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 16/06/2021
ACCORD PORTANT SUR LA RECONFIGURATION DE L'UES RESEAU FONCIA
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 27/07/2021
ACCORD TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 13/01/2022
reconfiguration du périmètre de l'UES (Loft One)
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 21/12/2021
Modification du périmètre de l'UES (Alpimo)
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 21/12/2021
Modification du périmètre UES (Immo de Corse)
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 01/04/2022
MODIFICATION DU PERIMETRE UES (intégration FT AGDA et SYGESTIM)
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 10/06/2022
RECONFIGURATION DU PERIMETRE DE L'UES RESEAU FONCIA
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 01/09/2022
ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 DE L’UES RESEAU FONCIA
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 07/12/2022
Accord de composition du CSEC et des commissions de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 09/01/2023
ACCORD PORTANT SUR LA RECONFIGURATION DU PERIMETRE DE L’UES RESEAU FONCIA
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 15/02/2023
ACCORD PORTANT SUR LA RECONFIGURATION DU PERIMETRE DE L'UES RESEAU FONCIA
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 20/04/2023
Accord portant sur l'organisation des élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 06/11/2023
ACCORD RELATIF AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU SEIN DE L’UES RESEAU FONCIA
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 13/12/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'UES RESEAU FONCIA
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 22/04/2024
ACCORD PORTANT SUR LA RECONFIGURATION DU PERIMETRE DE L’UES RESEAU FONCIA
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 14/06/2024
Accord de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l’UES réseau FONCIA 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 27/05/2025
Avenant à l’Accord de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l’UES réseau FONCIA 2024-2027
AVENANT

Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 02/04/2026
Avenant accord GEPP 2024-2027
AVENANT

Accord d'entreprise FORVAL 10/11/2023
PLAN DE PREVENTION 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise FREELANCE SERVICES 21/12/2021
Accord collectif d'aménagement des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FUNGY FAMILY 11/02/2025
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FUNGY FAMILY 15/07/2026
AVENANT N°1 DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 11 FEVRIER 2025
AVENANT

Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 06/05/2021
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 18/07/2022
Accord collectif - NAO 2022 Bloc 1 et 2
ACCORD

Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 27/03/2024
Accord d'entreprise sur l'instauration d'un service minimum en cas de grève
ACCORD