Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines
FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 21/12/2021
Modification du périmètre UES (Immo de Corse)
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 01/04/2022
MODIFICATION DU PERIMETRE UES (intégration FT AGDA et SYGESTIM)
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 10/06/2022
RECONFIGURATION DU PERIMETRE DE L'UES RESEAU FONCIA
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 01/09/2022
ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 DE L’UES RESEAU FONCIA
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 07/12/2022
Accord de composition du CSEC et des commissions de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 09/01/2023
ACCORD PORTANT SUR LA RECONFIGURATION DU PERIMETRE DE L’UES RESEAU FONCIA
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 15/02/2023
ACCORD PORTANT SUR LA RECONFIGURATION DU PERIMETRE DE L'UES RESEAU FONCIA
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 20/04/2023
Accord portant sur l'organisation des élections professionnelles 2023
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 06/11/2023
ACCORD RELATIF AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU SEIN DE L’UES RESEAU FONCIA
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 13/12/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'UES RESEAU FONCIA
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 22/04/2024
ACCORD PORTANT SUR LA RECONFIGURATION DU PERIMETRE DE L’UES RESEAU FONCIA
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 14/06/2024
Accord de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l’UES réseau FONCIA 2024-2027
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 27/05/2025
Avenant à l’Accord de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l’UES réseau FONCIA 2024-2027
AVENANT
Accord d'entreprise FONCIA CARRIERES ET COMPETENCES 02/04/2026
Avenant accord GEPP 2024-2027
AVENANT
FORVAL
Accord d'entreprise FORVAL 10/11/2023
PLAN DE PREVENTION 2024-2027
ACCORD
FREELANCE SERVICES
Accord d'entreprise FREELANCE SERVICES 21/12/2021
Accord collectif d'aménagement des entretiens professionnels
ACCORD
FUNGY FAMILY
Accord d'entreprise FUNGY FAMILY 11/02/2025
Accord sur le temps de travail
ACCORD
G.I.E DES 7 COLLINES
Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 06/05/2021
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 18/07/2022
Accord collectif - NAO 2022 Bloc 1 et 2
ACCORD
Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 27/03/2024
Accord d'entreprise sur l'instauration d'un service minimum en cas de grève
ACCORD
Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 09/07/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise G.I.E DES 7 COLLINES 10/06/2025
NAO 2025
ACCORD
GCSMS PREVA
Accord d'entreprise GCSMS PREVA 14/12/2023
nao 2023
ACCORD
GE 4 SAISONS
Accord d'entreprise GE 4 SAISONS 12/01/2024
AVENANT DU 1ER FEVRIER 2024 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES PANIERS REPAS, LES FRAIS KILOMETRIQUES PROFESSIONNELS & TEMPS DE TRAJET
AVENANT
Accord d'entreprise GE 4 SAISONS 12/01/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA MIXITE AU SEIN DU GROUPEMENT D'EMPLOYEURS 2024-2027
ACCORD
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