Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D'OEUVRE PORTUAIRE 27/03/2018
Un Avenant à l'Accord Collectif, du 18/07/2012 au sein de GMOP
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D'OEUVRE PORTUAIRE 26/12/2018
Un Accord Collectif d'Entreprise relatif à la Négociation Collective Annuelle Obligatoire, portant sur les salaires & le Temps de Travail effectif sur l'Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D'OEUVRE PORTUAIRE 16/01/2025
Accord collectif d'entreprise portant sur la négociation collective annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail effectif sur l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES 2 MONTS 05/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPL PARTAG'EMPLOI 27/11/2020
UN ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEUR INTER-URPS OCCITANIE 17/12/2021
ACCORD METTANT EN PLACE UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEUR SOCIAL SANTE TRAVAIL 03/05/2022
Accord collectif instituant un compte épargne-temps UES SOCIAL SANTE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS DE L'HERMITAGE 28/12/2023
FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS DU SPECTACLEET ARTISANS DE LA CULTURE 20/05/2022
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique dans les entreprises comptant au moins 11 à moins de 50 salarié·e·s
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS ENSEIG MUSICAL 11/11/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS JMH BELLEVUE PAYSAGE 15/12/2021
ACCORD INTERENTREPRISES RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS LEMBEYE FOIE-GRAS 30/04/2022
ACCORD COLLECTIF APLD
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS PROFESSION SPORT & LOISIRS PARIS 04/06/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS SEQUANO 05/01/2024
MISE EN PLACE D'UNE ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS SEQUANO 05/01/2024
accord d'entreprise relatif au TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS SEQUANO 05/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS SEQUANO 18/03/2024
accord collectif autorisant le vote électronique pour les élections de la désignation des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT HABITAT FAVENTINES 10/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A SA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT HABITAT FAVENTINES 15/02/2021
UN ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT LEFLAIVE 28/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D’EMPLOIS SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT LEFLAIVE 17/10/2025
Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 28 septembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT LEFLAIVE 01/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT LEFLAIVE 01/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement d’Employeurs HAUTE GREE 22/03/2021
AVENANT DU 22/03/2021 MODIFIANT L’ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 25/09/2020
AVENANT

Accord d'entreprise Groupement d’Employeurs pour le Développement des Énergies Renouvelables en Rhône-Alpes 25/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL
ACCORD