Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SPORT ET ANIMATION 79 27/01/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SPORT ET LOISIRS 05 25/09/2020
accord collectif instaurant une activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS TISSERENT 13/11/2020
ACCORD COLLECTIF INSITUTANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS TRANSPORTS OCCITANIE 10/10/2018
Accord d'entreprise relatif au lissage de rémunération des conducteurs de transport en commun - CPS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS TRIANGLE 09/01/2020
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS VALLEE SUD 22/06/2020
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS VENDEE-EST 02/11/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE 14/11/2024
ACCORD SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE D OCKER 23/03/2021
ACCORD SALARIAL NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE D OCKER 23/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE D OCKER 31/10/2022
ACCORD SALARIAL NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE D OCKER 03/01/2022
ACCORD SALARIAL NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE D OCKER 31/12/2024
ACCORD SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE D OCKER 31/12/2025
ACCORD SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE PORTUAIRE 08/02/2018
un accord portant sur la NAO 2018 - salaires et temps de travail effectif
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE PORTUAIRE 10/01/2018
un accord collectif d'entreprise - Couverture complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE PORTUAIRE 10/01/2018
un accord relatif aux garanties minimales de Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE PORTUAIRE 20/03/2019
un accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE PORTUAIRE 12/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du CSE au sein du GMOP du port de Nantes / St Nazaire
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE PORTUAIRE 30/11/2019
Avenant n°6 du 8 novembre 2019 à l'accord collectif du 18 juillet 2012
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE PORTUAIRE 31/03/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur la négociation collective annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail effectif sur l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE PORTUAIRE 27/05/2021
Avenant n°7 à l'accord collectif du GMOP du 18 juin 2012
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE PORTUAIRE 29/03/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur la négociation collective annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail effectif sur l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE MAIN D OEUVRE PORTUAIRE 09/11/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur la négociation collective annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail effectif sur l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement de Main d'Œuvre Portuaire 13/12/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur la négociation collective annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail effectif sur l'année 2024
ACCORD