Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines
MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS
Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 01/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
MSA SERVICES BEAUCE COEUR DE LOIRE
Accord d'entreprise MSA SERVICES BEAUCE COEUR DE LOIRE 22/06/2018
Accord relatif à l'aménagement des fins de carrières
ACCORD
MULTI SERVICE
Accord d'entreprise MULTI SERVICE 01/12/2022
Un accord collectif d’aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires pour les salariés de MULTI’service
ACCORD
MULTI-VITI
Accord d'entreprise MULTI-VITI 18/12/2019
aménagement du temps de travail
ACCORD
NASS&WIND
Accord d'entreprise NASS&WIND 04/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES ET NON-CADRES
ACCORD
NEMERA SERVICES
Accord d'entreprise NEMERA SERVICES 09/02/2024
Accord d'entreprise relatif aux négociations obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise NEMERA SERVICES 25/07/2024
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) en 2024
ACCORD
Accord d'entreprise NEMERA SERVICES 09/02/2024
Accord d'entreprise relatif aux négociations obligatoires 2024
ACCORD
NORWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED
Accord d'entreprise NORWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED 22/12/2020
Accord collectif sur les congés payés des pilotes
ACCORD
NOWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED
Accord d'entreprise NOWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED 11/10/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION DES PNC
ACCORD
Accord d'entreprise NOWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED 21/02/2020
Accord collectif sur les conditions de travail des PNT
ACCORD
Accord d'entreprise NOWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED 21/02/2020
Accord collectif sur les congés payés des PNT
ACCORD
Accord d'entreprise NOWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED 21/02/2020
Accord collectif sur les conditions salariales et avantages sociaux des PNT
ACCORD
Accord d'entreprise NOWEGIAN AIR RESOURCES LIMITED 21/02/2020
Accord collectif sur le temps de repos des PNT
ACCORD
OBJECTIF MEDIATION LE GRAND ANGOULEME
Accord d'entreprise OBJECTIF MEDIATION LE GRAND ANGOULEME 02/06/2021
Avenant n°1 de l'accord d'entreprise
AVENANT
Accord d'entreprise OBJECTIF MEDIATION LE GRAND ANGOULEME 11/02/2022
avenant n°2 à l'accord d'entreprise concernant les modalités congés payés et aménagement du temps de travail
AVENANT
OLYMPAIE
Accord d'entreprise OLYMPAIE 20/06/2025
Accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD
ORGANISATION POUR L EMPLOI PARTAGE
Accord d'entreprise ORGANISATION POUR L EMPLOI PARTAGE 13/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD
OSEZ
Accord d'entreprise OSEZ 08/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME/FEMME
ACCORD
Accord d'entreprise OSEZ 08/04/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise OSEZ 25/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise OSEZ 25/07/2019
UN ACCORD RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise OSEZ 02/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise OSEZ 30/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise OSEZ 07/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN PLACE ET D’ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas