Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise OSEZ 02/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 30/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 07/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN PLACE ET D’ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 01/09/2022
UN ACCORD GENERAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 21/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 16/11/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 14/11/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 13/02/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 30/04/2025
UN ACCORD RELATIF AU CDD DE MISSION
ACCORD

Accord d'entreprise OSEZ 18/11/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise PANZOULT 30/09/2024
Accord Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 25/01/2018
Accord relatif à la durée effective et à l'organisation du temps de travail de l'activité production pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 19/02/2018
Accord relatif à la durée effective et l'organisation du temps de travail des activités sièges pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 01/02/2018
Accord sur les salaires pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 12/02/2018
Accord relatif à la durée effective et à l'organisation du temps de travail de l'activité logistique pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 18/04/2019
ACCORD SUR L'EGALITE FEMMES HOMMES ET LA QUALITE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 22/03/2019
Accord Conditions et Modalités du vote électronique pour le CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 22/03/2019
Protocole d'accord pré-électoral CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 31/03/2020
Accord relatif à la prise de congés payés dans le cadre de l’épidémie du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 18/04/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 09/03/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ACTIVITE LOGISTIQUE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 09/03/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ACTIVITE PRODUCTION POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 09/12/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ACTIVITE LOGISTIQUE POUR L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 09/12/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ACTIVITE PRODUCTION POUR L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 09/12/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL SIEGE basé à St Pierre Montlimart POUR L’ANNEE 2021
ACCORD