Accords d'entreprise : Autres activités de poste et de courrier

Accord d'entreprise Coursier de Lyon 31/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS D’ELUS AU CSE LE COURSIER DE LYON
ACCORD

Accord d'entreprise DEUTSCHE POST GLOBAL MAIL (FRANCE) SAS. 21/10/2020
Accord modifiant les dispositions de l’Accord d’entreprise sur l’Aménagement et la réduction du temps de travail ARTT signé le 14 septembre 2002
ACCORD

Accord d'entreprise DEUTSCHE POST GLOBAL MAIL (FRANCE) SAS. 21/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES ET AUX REPOS COMPENSATEURS DITS RTT DE L’ENTREPRISE DEUTSCHE POST GLOBAL MAIL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DEUTSCHE POST GLOBAL MAIL (FRANCE) SAS. 07/09/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEUTSCHE POST GLOBAL MAIL (FRANCE) SAS. 13/03/2023
• Accord collectif relatif a l’organisation du temps de travail des salariés non cadre de DEUTSCHE POST GLOBAL MAIL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EMBALLEGO 09/11/2020
ACCORD ENTREPRISE EMBALLEGO
ACCORD

Accord d'entreprise EURL SAS EXPRESS 24/09/2021
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE COLIS SANTE 06/11/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PACE DES FORFAITS DECOMPTES EN JOURS POUR LE PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE COLIS SANTE 06/11/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PACE DES FORFAITS DECOMPTES EN JOURS POUR LE PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE COLIS SANTE 06/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE COLIS SANTE 06/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE COLIS SANTE 15/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE COLIS SANTE 31/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DU RECOURS AUX HEURES CHOISIES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE COLIS SANTE 14/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise G3 WORLDWIDE FRANCE SAS 12/12/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'octroi de titres-restaurants
ACCORD

Accord d'entreprise GIGNAC PDC 1 21/09/2023
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DE GIGNAC DU 26/069/2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMX 23/01/2025
Accord relatif à la BDSE
ACCORD

Accord d'entreprise IMX FRANCE 29/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE- TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise IMX FRANCE 29/11/2023
Accord de Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise IMX FRANCE 29/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D’UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 20/02/2018
AVENENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE PPDC INGRE
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 24/05/2018
Avenant relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des sites de COLMAR-HORBOURG-MUNSTER-MUNTZENHEIM-STE CROIX en PLAINE-VOLGELSHEIM-WINTZENHEIM
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 24/05/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site d'ENSISHEIM
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 24/05/2018
Avenant relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de ssites de Riedisheim, Bollwerk, Wittenheim, Habsheim, Hesingue, Sierentz, Mulhouse PPC, Altkirch, Ferrette, Dannemarie
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 02/07/2018
Avenant du 2 juillet 2018 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des sites de Riedisheim, Bollwerk, Rixheim, Pfastatt, Dornach, Sausheim, Kingersheim, Illzach, Wittenheim, Habsheim, Hes
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