Accords d'entreprise : Autres activités de poste et de courrier

Accord d'entreprise PROXIMY 18/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIMY 12/06/2023
ACCORD PORTANT SUR L’ETALONNAGE DES TOURNÉES ET LA RÉMUNÉRATION DES PORTEURS AU SEIN DE PROXIMY
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIMY 16/04/2024
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIMY 07/07/2025
PROTOCOL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIMY 01/07/2026
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise RUN PRESSE 14/10/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SICKLO 03/05/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SVP TRANSPORT 13/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TAKEAWAY.COM EXPRESS FRANCE SAS 23/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE AU SEIN DE TAKEAWAY.COM EXPRESS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 04/12/2017
Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 28/12/2018
protocole accord portant sur la negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 03/09/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL A LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 17/09/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 04/02/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 06/04/2020
Accord d'entreprise en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 16/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 13/01/2020
protocole d'accord top chrono portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 21/12/2020
Protocole d'accord Top Chrono portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 17/03/2021
Accord d'entreprise en matière de congés payés et repos compensateurs
ACCORD

Accord d'entreprise TOPCHRONO 13/12/2021
Protocole d'accord TopChrono portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TOUTENVELO ROUEN 05/05/2022
Accord d'entreprise - congés payés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PROUTEAU EXPRESSE (T.P.E.) 05/12/2025
Déduction Forfaitaire Spécifique
ACCORD

Accord d'entreprise Top Chrono 05/12/2022
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise URB-IT FRANCE 21/04/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VASTREST 15/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD