Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 23/01/2025
Avenant de révision à l'accord collectif du 28 mars 2022 élargissant le périmètre de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 17/02/2026
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANS 07/02/2022
ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2022 AU SEIN D’INEO LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANS - INEO LOGISTIQUE 26/01/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANS SOLUTIONS MATERIELS 23/06/2025
ACCORD ANTICIPE D’ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE LA DIRECTION AXILOC DE LA SOCIETE AXIMA CONCEPT TRANSFERES EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L.1224-1 DU CODE DU TRAVAIL AU SEIN D’INEO LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ERAS 17/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ERAS 15/07/2020
ACCORD RELATIF AU DON DE JOUR DE REPOS ENTRE SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise ERAS 19/12/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ERAS 01/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DSAP
ACCORD

Accord d'entreprise ERAS 02/02/2021
Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2021 ERAS
ACCORD

Accord d'entreprise ERAS 15/12/2021
ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ERAS 03/06/2021
AVENANT N°1 - ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ERAS 06/01/2022
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESCAPAD' KREOL 23/02/2018
DUREE DU TRAVAIL/SALAIRE ET PRIME/MISE EN PLACE TICKETS RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise ESEIS 21/12/2017
PROJET D'ACCORD SUR LE REGIME DES FRAIS DE SANTE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ESEIS 09/10/2018
Accord d'entreprise - Vote par voie électronique pour l'élection des membres des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ESEIS 06/04/2018
Prorogation des mandats de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise ESEIS 30/03/2018
Accord d'entreprise - Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ESEIS 28/11/2018
Les régimes frais de santé du personnel et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ESEIS 25/06/2019
Accord annuel obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ESEIS 17/12/2019
accord sur les régimes frais de santé et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ESEIS 22/12/2022
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de la société ESEIS
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 54 - GESTION 22/01/2019
Un Accord relatif à la Durée de travail des salariés non cadres, des salariés cadres et des congés
ACCORD

Accord d'entreprise EST HABITAT GIE 11/03/2019
accord portant sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 06/03/2023
ACCORD RELATIF A L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L’UES DU GROUPE ETAM
ACCORD