Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise XELIANS SAS 22/10/2020
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise XELIANS SAS 24/02/2021
AVENANT ACCORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise YANOAL 29/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise YVES SAINT LAURENT BOUTIQUE FRANCE 19/02/2019
ACCORD SUR LA REMUNERATION ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE 2019 - YSL BOUTIQUE FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise YVES SAINT LAURENT BOUTIQUE FRANCE 20/01/2020
Accord sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise 2020
ACCORD

Accord d'entreprise YVES SAINT LAURENT BOUTIQUE FRANCE S.A.S 08/04/2020
AVENANT DE RÉVISION DE L'ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNÉE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise YVES SAINT LAURENT BOUTIQUE FRANCE SAS 11/12/2018
Accord relatif au temps d'Habillage et de Déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise YVES ST LAURENT BOUTIQUE FRANCE 18/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise YVES ST LAURENT BOUTIQUE FRANCE 27/06/2019
Accord relatif au périmètre et à la mise en place du Comité Sociale et Economique (CSE) au sein d'Yves Saint Laurent Boutique SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ZD SERVICES 08/11/2017
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DISTRICENTER
ACCORD

Accord d'entreprise ZD SERVICES 22/11/2017
UN ACCORD DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ZD SERVICES 14/12/2017
UN ACCORD LORS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ZD SERVICES 21/06/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique dans le cadre de l’organisation des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ZD SERVICES 28/03/2024
Accord en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ZD SERVICES 16/09/2024
AVENANT A L’ACCORD EN FAVEUR EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L’UES DISTRICENTER
AVENANT

Accord d'entreprise ZD SERVICES 21/11/2024
Accord collectif - NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ZD SERVICES 27/02/2025
AVENANT n°6 A L’ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DISTRICENTER
AVENANT

Accord d'entreprise ZERO GACHIS 28/01/2020
Accord Collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ZERO GACHIS 22/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ZERO GACHIS 07/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ZERO GACHIS 22/09/2022
Accord relatif au vote par voie électronique
ACCORD