Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise UBIQUS 16/07/2019
Accord relatif à la mise en place du comité de Groupe Ubiqus France
ACCORD

Accord d'entreprise UBIQUS 16/07/2021
Accord temporaire sur les modalités de négociation a distance
ACCORD

Accord d'entreprise UBIQUS 16/07/2021
ACCORD NAO SUR LA QVT DANS L’ENTREPRISE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UBIQUS 14/06/2021
Accord sur le calendrier des consultations du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UBIQUS 16/07/2021
Accord NAO sur la rémunération dans l'entreprise 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UBIQUS 16/04/2021
Avenant à l’accord RTT du 6 juin 2000
AVENANT

Accord d'entreprise UBIQUS SAS 16/10/2023
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UCOSEM 02/10/2017
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise UES AUTRES METIERS 08/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE 2022 - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise UES AUTRES METIERS 09/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE 2023 TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UES GROUPE PARIS STORE (NAO 2018) 01/10/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NAO 2018 AU SEIN DE L'UES GROUPE PARIS STORE
ACCORD

Accord d'entreprise UES HUMANIS 21/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 AU SEIN DE L'UES HUMANIS
ACCORD

Accord d'entreprise UES HUMANIS 05/06/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA DURéE, A L'AMéNAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES HUMANIS
AVENANT

Accord d'entreprise UES HUMANIS 20/07/2018
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois, des compétences et des carrières au sein des entités employeurs de l'UES Humanis
ACCORD

Accord d'entreprise UES HUMANIS 18/12/2018
Avenant n°3 à l'accord de rémunération et avantages divers au sein de l'UES Humanis pour les entités employeurs relevant de la convention collective nationale du personnel des instituti
AVENANT

Accord d'entreprise UES HUMANIS 27/11/2018
Accord collectif portant sur la reconnaissance de l’Unité Economique et Sociale Malakoff Médéric Humanis
ACCORD

Accord d'entreprise UES HUMANIS 27/11/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX MODALITES DE NEGOCIATIONS JUSQU’A L’ISSUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DANS LE CADRE DU RAPPROCHEMENT MALAKOFF MEDERIC HUMANIS
ACCORD

Accord d'entreprise UES HUMANIS 06/12/2018
accord relatif à la survie des Instances de représentation élues et à la mise en place d’un CCE commun au sein de l’UES Malakoff Médéric Humanis
ACCORD

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 22/01/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 26/01/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PORTANT REVISION DE L'ACCORD DU 13 DECEMBRE 2019 AU SEIN DE L'UES TSANTE.MOBI
ACCORD

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 26/01/2022
UN ACCORD RELATIF AU FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 26/01/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 31/01/2022
UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UES TSANTE.MOBI 18/10/2023
UN PROCES-VERBAL DE CLÔTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UES VALLOIRE HABITAT 14/06/2018
AVENANT N°6 A L'ACCORD SUR L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU 15/12/2004
AVENANT