Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE LE CHATAIGNIER 06/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FORMATIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE LE CHATAIGNIER 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ENTRETIENS PERIODIQUES DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE LE CHATAIGNIER 12/08/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GRILLES INDICIAIRES DE SALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE LE CHATAIGNIER 10/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 10/11/2020 - 31/12/2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE LE CHATAIGNIER 02/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES EXCEPTIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise EP FRANCE MANAGEMENT & SERVICES 01/10/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L’INSTAURATION D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise EP FRANCE MANAGEMENT & SERVICES 16/07/2024
Accord relatif à l'utilisation de la messagerie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise EP FRANCE MANAGEMENT & SERVICES 25/11/2024
AVENANT N°1 DE REVISION DE L'ACCORD EP FRANCE MANAGEMENT & SERVICES RELATIF AUX ASTREINTES signé le 22 janvier 2024
AVENANT

Accord d'entreprise EP FRANCE MANAGEMENT & SERVICES 25/11/2024
Avenant n°1 portant renouvellement de l'accord EP Management & Services relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail signé le 29 décembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise EP FRANCE MANAGEMENT & SERVICES 28/05/2025
AVENANT N°2 DE REVISION A L’ACCORD EP FRANCE MANAGEMENT & SERVICES RELATIF AUX ASTREINTES signé le 22 janvier 2024
AVENANT

Accord d'entreprise EP FRANCE MANAGEMENT & SERVICES 17/09/2025
Avenant n°3 de révision de l'accord EP MANAGEMENT & SERVICES RELATIF AUX ASTREINTES signé le 22 janvier 2024
AVENANT

Accord d'entreprise EPF Management & Services 29/12/2023
ACCORD EP FRANCE MANAGEMENT & SERVICES RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EPF Management & Services 22/01/2024
ACCORD EP FRANCE MANAGEMENT & SERVICES RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 28/12/2021
Accord relatif au temps de travail au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 28/12/2021
Accord relatif au télétravail au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 15/03/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 14/04/2022
Accord forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 25/03/2022
Accord relatif aux mesures salariales pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 19/04/2022
Avenant à l'accord relatif aux mesures salariales pour l'année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 27/04/2022
Avenant de révision à l'accord collectif du 5 mars 2018 élargissant le périmètre de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 27/04/2022
AVENANT A l’ACCORD COLLECTIF DU 28 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 27/04/2022
Accord collectif portant sur le contrat de prévoyance complémentaire au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 21/06/2022
Accord relatif aux avantages sociaux au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 23/12/2022
Accord relatif aux mesures salariales pour l’année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EPL REGIONALES OCCITANIE 10/01/2023
AVENANT N°2 A l’ACCORD COLLECTIF DU 28 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT