Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

ICADOM

Accord d'entreprise ICADOM 01/10/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ICADOM 01/10/2021
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ICADOM 21/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ICADOM 18/05/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/12/20 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ICADOM 16/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ICADOM 29/06/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE PERIMETRE UES ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ICADOM 26/06/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ICADOM 26/06/2023
UN ACCORD RELATIF A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ICADOM 26/06/2023
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ICADOM 26/06/2023
UN ACCORD GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ICADOM 02/03/2026
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

ID LOGISTICS FRANCE 4

Accord d'entreprise ID LOGISTICS FRANCE 4 10/11/2017
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

IMAGERIE DE CASTELNAU

Accord d'entreprise IMAGERIE DE CASTELNAU 25/06/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IMAGERIE DE CASTELNAU 20/04/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR TRANSPOSITION AU SEIN DU GIE DE L’AVENANT n°76 du 27.06.2019 RELATIF A LA CLASSIFICATION ET AUX SALAIRES
ACCORD

IMAGERIE DES PLATEAUX

Accord d'entreprise IMAGERIE DES PLATEAUX 24/05/2022
ANNEXE A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise IMAGERIE DES PLATEAUX 19/12/2024
Accord relatif à la mise en place d'une prime de transport
ACCORD

IMAGERIE MEDICALE SERVICES

Accord d'entreprise IMAGERIE MEDICALE SERVICES 06/04/2020
Accord d'entreprise portant sur l'harmonisation des pratiques relatives à l'aménagement de la durée du temps de travail applicables au sein du GIE
ACCORD

Accord d'entreprise IMAGERIE MEDICALE SERVICES 20/05/2025
Avenant n°2 accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail du 6 avril 2020
AVENANT

IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE

Accord d'entreprise IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE 29/10/2018
avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail conclu en date du 13 octobre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE 21/03/2024
accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD

IMAGERIE RESONNANCE MAGNETIQ AGGLO STE

Accord d'entreprise IMAGERIE RESONNANCE MAGNETIQ AGGLO STE 10/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise IMAGERIE RESONNANCE MAGNETIQ AGGLO STE 05/03/2018
ACCORD D ADAPTATION DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise IMAGERIE RESONNANCE MAGNETIQ AGGLO STE 01/04/2020
accord d'entreprise relatif a la prise des conges payes et autres congés conventionnels afin de limiter le recours a l'activité partielle au sein du GIE-IRMAS
ACCORD

IMAGERIE RESONNANCE MAGNETIQ AGGLO STEPH

Accord d'entreprise IMAGERIE RESONNANCE MAGNETIQ AGGLO STEPH 01/04/2021
ACCORD PORTANT SUR LE TEHEME DE L EGALITE FEMME/ HOMME AU SEIN DU GIE-IRMAS
ACCORD

Accord d'entreprise IMAGERIE RESONNANCE MAGNETIQ AGGLO STEPH 21/01/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD COMPLEMENTAIRE A L'ACCORD CADRE NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE DU 18.01.2022
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas