Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 07/09/2017
AVENANT 3 - ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 07/09/2017
AVENANT 3 - ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 22/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DES SALARIES DE MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 22/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 22/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES DE MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 22/12/2017
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 21/12/2018
Télétravail des salariés de Mutuelles du Soleil Livre II
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 17/01/2019
Reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (UES) Mutuelles du Soleil Livre II et Mutuelles du Soleil Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 10/05/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail des salariés de Mutuelles du Soleil Livre II (fonctions de la Direction Production, des services PFT et Courrier & Numérisation)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 23/09/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles 2019 des membres du Comité Social et Economique (CSE) au sein de l'UES Mutuelles du Soleil Livre II/MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 23/09/2019
accord périmètre CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 25/11/2019
Avenant n°5 à l'Accord d'Aménagement et de Réduction du Temps de Travail au sein de l'UES Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 12/02/2020
Avenant n°3 à l'Accord collectif d'entreprise relatif à la garantie complémentaire santé obligatoire des salariés de Mutuelles du Soleil Livre II
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 14/02/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 14/02/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux délais de consultation du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 21/12/2020
Avenant n°6 à l'Accord d'Aménagement et de Réduction du Temps de Travail des salariés de Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 12/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail des salariés Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 12/12/2022
AVENANT N°1 ACCORD FONCTIONNEMENT CSE MDS LIVRE II & COURTAGE DU 14/02/2020
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 12/12/2022
AVENANT N° 8 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE DU 16/12/2014
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 11/07/2023
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles 2023 des membres du Comité Social et Économique (CSE) au sein de l’UES Mutuelles du Soleil Livre II & MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 11/07/2023
Accord collectif d’entreprise relatif au périmètre du Comité Social et Économique (CSE) au sein de l’UES Mutuelles du Soleil Livre II & MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 14/12/2023
AVENANT N° 9 A L'ACCORD DU 16/12/2014 RELATIF A L''AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 14/12/2023
Accord collectif d’entreprise relatif au Télétravail des salariés de l’UES Mutuelles du Soleil Livre II & MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 14/12/2023
Accord collectif d’entreprise relatif au dispositif de Retraite progressive au sein de l’UES Mutuelles du Soleil Livre II & MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 06/02/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX DÉLAIS DE CONSULTATION DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE L’UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE
ACCORD