Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 21/12/2020
Avenant de révision n°4 à l'Accord Collectif d'entreprise relatif à la garantie complémentaire santé obligatoire des salariés des centres optiques - Mutuelles du Soleil Livre III (Mutualité)
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 11/12/2020
Accord Collectif d'entreprise relatif au Télétravail des salariés de Mutuelles du Soleil Livre III - Centres Optiques, SSIAD/ESA/CLIC et EHPAD.
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 19/03/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’Activité Partielle de Longue Durée du réseau optique de Mutuelles du Soleil Livre III
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 15/07/2021
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle au personnel des SSIAD et ESA de Mutuelles du Soleil Livre III
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 17/09/2021
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle au personnel des SSIAD et ESA de Mutuelles du Soleil Livre III
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 21/10/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à l’octroi d’une indemnité complémentaire intégrant les nouvelles mesures de reprise d’ancienneté pour les salariés des SSIAD et ESA de Mutuelles du Soleil Livre III
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 22/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au Droit à la déconnexion des salariés de Mutuelles du Soleil Livre III
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 22/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes de Mutuelles du Soleil Livre III
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 22/11/2021
Accord collectif d'entreprise de méthode relatif à la périodicité des négociations annuelles obligatoires des salariés de Mutuelles du Soleil Livre III
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 22/11/2021
Avenant n°1 à l’Accord collectif relatif à la garantie complémentaire santé des salariés SSIAD/ESA CLIC EHPAD Mutuelles du Soleil Livre III (CCN FEHAP)
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 22/11/2021
Avenant n°5 de Révision à l'Accord collectif relatif à la garantie complémentaire santé des salariés Optique de Mutuelles du Soleil Livre III (Mutualité)
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 22/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail des salariés de Mutuelles du Soleil Livre III
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 15/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance à adhésion obligatoire des salariés des SSIAD/ESA, CLIC de Mutuelles du Soleil Livre III
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 12/12/2022
AVENANT N°1 ACCORD FONCTIONNEMENT DU CSE MDS LIVRE III
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 13/04/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE de Mutuelles du Soleil Livre III
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 07/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux règles de fractionnement des jours de congés payés des salariés de l’Ehpad
ACCORD

Accord d'entreprise Mutuelles du Soleil Livre III 15/12/2021
Avenant n°6 à l’Accord d’Aménagement et de Réduction du Temps de Travail (ARTT) des salariés des Centres Optiques, SSIAD/ESA et CLIC
AVENANT

Accord d'entreprise Mutuelles du Soleil Livre III 26/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL DES SALARIÉS DE MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III
ACCORD

Accord d'entreprise NUOMA 18/01/2023
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - NUOMA (JANVIER 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise NUOMA 18/04/2023
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OMPN PREVOYANCE 10/01/2023
Un Accord relatif à la Durée et à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise OMPN PREVOYANCE 25/04/2023
Un Accord Collectif de Transition dans le cadre d'un Transfert de Salariés vers le GIE ORPHEOPOLIS (GIE)
ACCORD

Accord d'entreprise OMPN PREVOYANCE (CET Compte Epargne Temps) 10/01/2023
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise OMPN PREVOYANCE (Télétravail) 10/01/2023
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OPTEVEN ASSURANCES 19/01/2021
Accord télétravail
ACCORD