Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 06/02/2024
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE L’UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 06/02/2024
AVENANT N° 6 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA GARANTIE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ OBLIGATOIRE DES SALARIÉS DE MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II ET DE MDS COURTAGE DU 20/12/2012
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 17/02/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail des salariés de l'UES Mutuelles du Soleil Livre II & MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 17/12/2024
AVENANT N° 10 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 17/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance à adhésion obligatoire des salariés de Mutuelles du Soleil Livre II
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 01/12/2025
Accord collectif d’entreprise de Méthode relatif à la périodicité des négociations annuelles obligatoires au sein de l’Unité Économique et Sociale (UES) Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 01/12/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au Droit à la déconnexion au sein de l’Unité Économique et Sociale (UES) Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 01/12/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au Télétravail des salariés au sein de l’Unité Économique et Sociale (UES) Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 04/12/2025
AVENANT N° 1 À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE RETRAITE PROGRESSIVE AU SEIN DE L’UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 04/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 16/12/2025
AVENANT N° 11 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 24/09/2026
Avenant n° 7 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la garantie complémentaire santé obligatoire des salariés de Mutuelles du Soleil Livre II & MDS Courtage
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 17/02/2026
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur au sein de l'UES Mutuelles du Soleil Livre II & MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 16/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel de Mutuelles du Soleil Livre III
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 21/12/2018
Modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée FEHAP
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 14/02/2019
Versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la loi portant sur les mesures d'urgences économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 27/02/2019
Accord Mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles 2019 des membres du Comité Social Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 27/02/2019
Accord relatif au périmètre du Comité Social Economique (CSE) et aux représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 31/07/2019
ACCORD SUR LES DELAIS DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III (Optique et Audioprothèse, SSIAD, CLIC et EHPAD)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 31/07/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III (Optique et Audioprothèse, SSIAD, CLIC et EHPAD)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 17/12/2019
Avenant n°1 de l'Accord collectif d'entreprise relatif à la Prime d'Assiduité des salariés de Mutuelles du Soleil Livre III, Optique et Audioprothèse
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 17/12/2019
Avenant de révision n°3 de l'Accord collectif d'entreprise relatif à la garantie complémentaire santé obligatoire des salariés de Mutuelles du Soleil Livre III
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 20/08/2020
Accord relatif à la mise en place du régime de forfait jours au sein de l'Ehpad Les Mélodies de Mutuelles du Soleil Livre III
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 21/12/2020
Avenant n°5 à l'Accord d'Aménagement et de Réduction du Temps de Travail des salariés de Mutuelles du Soleil Livre III
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III 21/12/2020
Accord Collectif d'Entreprise relatif à la garantie complémentaire santé obligatoire des salariés des SSIAD/ESA, CLIC et EHPAD - Mutuelles du Soleil Livre III (CCN FEHAP)
ACCORD