Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUELLES DE BRETAGNE FINISTERE 14/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 DECEMBRE 2017 CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DES MUTUELLES DE BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE BRETAGNE FINISTERE 30/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE BRETAGNE FINISTERE 14/03/2018
UN AVENANT n°2 A L' ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DE BRETAGNE FINISTERE 23/01/2020
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE BRETAGNE FINISTERE 23/01/2020
Accord relatif au fonctionnement du Comité social et économique CSE et de ses commissions
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE BRETAGNE FINISTERE 12/01/2021
Un Accord d'entreprise du 12 janvier 2021 conclu dans le cadre de la négociation annuelle au sein des Mutuelles de Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE BRETAGNE FINISTERE 14/12/2021
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE BRETAGNE FINISTERE 14/12/2021
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE BRETAGNE FINISTERE 14/12/2021
Un Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE DU VAR 19/12/2017
accord portant la durée quotidienne de travail à 12 heures
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE DU VAR 23/10/2018
Accord modifiant les modalités de versement de la rémunération annuelle des salariés bénéficiant des dispositions de la CCN Mutualité
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE DU VAR 04/12/2023
Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE DU VAR 07/12/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE DU VAR 04/12/2023
REVALORISATION DU PERSONNEL NON MEDICAL DES CENTRES DENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE DU VAR 25/01/2022
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE DU VAR 03/12/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE DU VAR 16/03/2021
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE DU VAR 16/12/2024
Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE DU VAR 24/07/2025
ACCORD ENTREPRISE 54 INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LES SALARIES D EPLUS DE 50 ANS
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE LOIRE 17/09/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE LOIRE 22/09/2026
Modification de l'accord d'entreprise dédié aux personnels des Mutuelles de France Loire soumis à la convention collective de la Mutualité.
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DE VENDEE 28/05/2018
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 07/09/2017
AVENANT N° 1 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE DES SALARIES DE MUTUELLES DE SOLEIL LIVRE II
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 07/09/2017
AVENANT N° 1 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE DES SALARIES DE MUTUELLES DE SOLEIL LIVRE II
AVENANT

Accord d'entreprise Mutuelles du Soleil 21/12/2018
Aménagement et réduction du temps de travail
AVENANT