Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 24/11/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 04/05/2018
Accord formalisant les résultats de la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 19/04/2018
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 03/12/2020
Accord collectif relatif au déploiement du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 09/07/2020
AVENANT n° 3 A L’ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 21/01/2021
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé de VIASANTE Mutuelle (du 1er Janvier 2016)
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 17/05/2022
Avenant n°4 à l'accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 17/02/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 16/03/2023
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 17/09/2019
Accord d'entreprise relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Economique ainsi qu'au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 26/09/2019
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 17/09/2019
Avenant n°2 à l'accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 22/11/2019
Avenant n°2 à l’accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé de VIASANTÉ MUTUELLE (du 1er Janvier 2016)
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 14/06/2021
Avenant à durée déterminée à l'accord collectif relatif au déploiement du télétravail du 3 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 01/07/2021
Accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 20/07/2021
Avenant N°2 à l'accord collectif relatif au déploiement du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 27/03/2025
Accord relatif au périmètre et au fonctionnement du CSE et au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 16/04/2024
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION VISANT A L'HARMONISATION DU STATUT SOCIAL SUITE A LA FUSION-ABSORPTION DE MUTUELLE BLEUE PAR VIASANTE MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 19/11/2024
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DEPLOIEMENT DU TELETRAVAIL DU 05 DECEMBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 19/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 19/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE RETRAITE ET AU REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 19/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 27/02/2025
ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANT ET AUX MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Mutuelles de Bretagne 17/12/2018
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise Mutuelles de Bretagne 30/11/2018
Un Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des IRP et aux conditions et modalités de vote électronique
ACCORD