Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise ORPHELINAT MUTUALISTE DE LA POLICE NATIONALE - ASSISTANCE 15/01/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT (DUREE DU TRAVAIL)
ACCORD

Accord d'entreprise ORPHELINAT MUTUALISTE POLICE NATIONALE ASSISTANCE (Généraliste - Accord Télétravail) 31/07/2020
Un Accord Collectif relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ORPHELINAT MUTUALISTE POLICE NATIONALE ASSISTANCE (Prorogation Mandats Elus CSE) 27/02/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres des Comités Sociaux et Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise ORPHELINAT MUTUALISTE POLICE NATIONALE ASSISTANCE (Transfert Salariés et Accords) 09/05/2023
Un Accord Collectif de Transition de Salariés et d'Accords
ACCORD

Accord d'entreprise OXANCE 09/02/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR L'HARMONISATION DU STATUT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise OXANCE 21/07/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'un variable aux salariés des magasins optique d'Oxance
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 01/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 11/06/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES PACIFICA-SIRCA
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 11/06/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 11/02/2020
Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'UES Pacifica-Sirca
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 03/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre des dispositions de l'article 1 de l'ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 30/06/2019
Accord relatif aux dons de jours et aux aidants
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 07/05/2020
Avenant de prorogation de l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise PACIFICA 17/06/2021
Accord relatif au parcours de montée en compétence des Assistants IARD, Spécialisé et Protection Juridique au sein des Unités de Gestion des sinistres de la SIRCA
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 24/09/2021
Accord relatif au télétravail au sein de l'UES PACIFICA SIRCA
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 31/05/2022
ACCORD PORTANT MESURES EXCEPTIONNELLES EN FAVEUR DU POUVOIR D’ACHAT ET MISE EN PLACE D’UN FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 13/05/2022
Accord relatif aux dons de jours et aux aidants-salariés
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 04/01/2023
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UES PACIFICA-SIRCA
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 15/06/2023
Accord portant mesure exceptionnelle en faveur du pouvoir d’achat au sein de l’UES PACIFICA - SIRCA
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 30/08/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein des sociétés composant l’UES PACIFICA – SIRCA Exercice 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 13/12/2022
Avenant à l’accord portant mesures exceptionnelles en faveur du pouvoir d’achat et mise en place d’un forfait mobilités durables au sein de l’UES PACIFICA - SIRCA
AVENANT

Accord d'entreprise PACIFICA 28/11/2025
Avenant n°1 à l’accord portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de ‘UES PACIFICA-SIRCA
AVENANT

Accord d'entreprise PACIFICA 15/12/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein des sociétés composant l’UES PACIFICA – SIRCA au titre de l’exercice 2026 et autre mesure
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 10/07/2026
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 15/09/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif au CSE
AVENANT