Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise PACIFICA 15/09/2023
Avenant 1 relatif au droit syndical et au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise PACIFICA 18/01/2024
Avenant 2 à l'accord CSE
AVENANT

Accord d'entreprise PACIFICA 28/06/2024
Protocole de négociation sur le partage de la valeur en cas d’augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 16/12/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein des sociétés composant l’UES PACIFICA – SIRCA au titre de l’exercice 2025 et autre mesure
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 19/12/2024
Accord relatif au télétravail au sein de l’UES PACIFICA - SIRCA
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 12/03/2025
Accord relatif aux salariés expérimentés au sein de l'UES PACIFICA-SIRCA
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 06/05/2025
CET
AVENANT

Accord d'entreprise PACIFICA 25/06/2025
Accord relatif aux salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 04/07/2025
Accord relatif à un dispositif exceptionnel de partage de la valeur au titre des exercices 2025 et 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 19/12/2025
ACCORD RELATIF AU PLAN D’EPARGNE RETRAITE OBLIGATOIRE (PERO) DE L’UES PACIFICA-SIRCA
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA 28/08/2026
Avenant à l’accord sur la réduction du temps de travail au sein des sociétés composant l’UES PACIFICA – SIRCA
AVENANT

Accord d'entreprise PACIFICA SIRCA 31/05/2018
Avenant n°1 à l'accord sur l'accompagnement des salariés aidants et dons de jours
AVENANT

Accord d'entreprise PACIFICA SIRCA 01/10/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail au sein de l'UES PACIFICA SIRCA
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA SIRCA 31/05/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA-SIRCA 22/05/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail au sein de l'UES PACIFICA SIRCA
AVENANT

Accord d'entreprise PACIFICA-SIRCA 22/05/2019
Accord relatif au vote électronique au sein de l'UES PACIFICA-SIRCA
ACCORD

Accord d'entreprise PACIFICA-SIRCA 22/05/2019
Accord relatif à la reconnaissance de l'UES PACIFICA-SIRCA
ACCORD

Accord d'entreprise PAVILLON DE LA MUTUALITE 18/01/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE MINIMUM DE SECURITE EN CAS DE CONFLIT COLLECTIF DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PAVILLON DE LA MUTUALITE - MUTUALITE F 31/10/2017
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE DANS LE CADRE DE LA RENOVATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 31 OCTOBRE 1951
ACCORD

Accord d'entreprise PAVILLON DE LA MUTUALITE - MUTUALITE F 01/01/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LA COMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRE DU 1ER JANVIER 2009
AVENANT

Accord d'entreprise PAVILLON DE LA MUTUALITE - MUTUALITE F 13/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE DANS LE CADRE DE LA RENOVATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 31/10/1951
ACCORD

Accord d'entreprise PAVILLON DE LA MUTUALITE - MUTUALITE F 26/07/2019
AVENANT A DUREE DETERMINEE ACCORD GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise Pacifica 14/12/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein des sociétés composant l’UES PACIFICA – SIRCA au titre de l’exercice 2024 et autre mesure
ACCORD

Accord d'entreprise Pavillon de la Mutualité 18/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise Pavillon de la Mutualité 18/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISE DANS LE CADRE DE LA RENOVATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 31 OCTOBRE 1951
ACCORD