Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT 21/02/2019
Accord relatif aux situations particulières d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT 18/07/2019
Avenant à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT 19/09/2019
Accord collectif relatif à la prévoyance santé
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT 16/09/2022
Un Accord Collectif relatif à la Prévoyance Santé
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT 26/01/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT (NAO 2022) 05/01/2022
Procès verbal de clôture des négociations annuelles obligatoires de Bpifrance Assurance Export
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT (AVT3 Accord sur la durée et l'aménagement du temps) 02/02/2022
AVT3 Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de Bpifrance Assurance Export
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT (Egalité Prof H-F - Accord) 20/07/2023
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de Bpifrance Assurance Export 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT (GPEC) 21/10/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) au sein de Bpifrance Assurance Export
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT (NAO 2023) 06/01/2023
Procès-verbal de clôture des NAO 2023 de Bpifrance Assurance Export
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT Dialogue Social et statut Représentant Personnel-2017 12/12/2017
Accord relatif au Dialogue Social et au statut de Représentants du Personnel au sein de Bpifrance Assurance Export
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT SA (Travailleurs Handicapés) 20/03/2024
Un Accord couvrant la Période 2024-2026 en Faveur de l'Insertion Professionnelle et de l'Emploi des Personnes en Situation de Handicap au sein de Bpifrance et Bpifrance Assurance Export
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT SAS 14/06/2022
Un Accord relatif au Dialogue Social et au Statut des Représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT SAS 06/12/2022
Un Accord de Substitution du Statut Social après Transfert
ACCORD

Accord d'entreprise Bpifrance Assurance Export (NAO 2024) 22/01/2024
PV de clôture NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 - Bpifrance Assurance Export
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 13/02/2019
L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, LES REMUNERATIONS, L'EGALITE HOMMES FEMMES, L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 20/02/2020
L'organisation du temps de travail, les rémunérations, l'égalité hommes-femmes, l'emploi des personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 23/12/2020
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA MIXITE ET LA DIVERSITE AU SEIN DES SOCIETES DU GROUPE CAMACTE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 16/02/2021
Accord sur l'organisation du temps de travail, les rémunérations, égalité homme femme et emploi de personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 13/04/2021
ACCORD SUR LA FIXATION DES MODALITES DE PRISE DE CONGES EPIDEMIE COVID
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 04/11/2021
ACORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA MENSUALISATION DU 13eme MOIS ET DE LA PRIME DE VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 14/02/2022
Accord sur l'organisation du temps de travail, les rémunérations, égalité homme/femme et handicap
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 13/02/2023
Accord sur l'organisation du temps de travail, les rémunérations, égalité homme/femme et l'emploi des personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 16/02/2024
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail, les rémunérations, égalité homme/femme, emploi des personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 23/01/2025
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail, les rémunérations, égalité H/F, emploi des personnes handicapées
ACCORD