Accords d'entreprise : Autres commerces de détail spécialisés divers

Accord d'entreprise 4 BABY 20/01/2026
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ABB BRIVE 12/02/2025
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION FRANCE 09/09/2021
Accord relatif à la mis een place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - PEPA 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION France 30/04/2019
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION France 04/05/2020
Avenant 2020 Prévoyance Cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION SECURITE TELESURVEILLANCE 12/12/2018
Accord collectif d'entreprise - durée du travail - Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ADOPT PARFUMS 21/04/2023
Accord d'entreprise fixant le nombre et le périmètre des établissements disctincts
ACCORD

Accord d'entreprise ADOPT PARFUMS 10/11/2023
Accord de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADOPT' PARFUMS 28/12/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AEROBOUTIQUE FRANCE 29/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise AEROBOUTIQUE FRANCE 12/07/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA REMUNERATION, DU TEMPS DE TRAVAIL ET DU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise AEROBOUTIQUE FRANCE 01/12/2022
Accord relatif à la mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AIR DE PROVENCE 18/12/2020
Accord collectif prévoyant le recours au dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ALEX BOULICAULT 25/09/2020
Accord collectif prévoyant le recours au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ALEX BOULICAULT 25/09/2020
Accord collectif prévoyant le recours au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise AM TRUST 28/12/2018
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein d'AM TRUST
ACCORD

Accord d'entreprise AM TRUST 28/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de mesures portant sur l'égalité homme/Femme,le recrutement, l'emploi, et l'accès à la formation au sein d'AM TRUST
ACCORD

Accord d'entreprise AM TRUST 28/12/2018
Accord d'entreprise relatif au taux de prise en charge de la mutuelle au sein d'AM TRUST
ACCORD

Accord d'entreprise AM TRUST 28/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la variabilité des horaires de travail au sein d'AM TRUST
ACCORD

Accord d'entreprise AM TRUST 28/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la contribution de la société au budget des oeuvres sociales du comité d'entreprise au sein d'AM TRUST
ACCORD

Accord d'entreprise AM TRUST 28/09/2020
Accord d'entreprise relatif aux salariés Séniors
ACCORD

Accord d'entreprise AM TRUST 28/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la variabilité des horaires de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Action France 11/05/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT - ACTION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise Action France 07/05/2020
ACCORD RELATIF PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise Action France 04/05/2020
Avenant 2020 Prévoyance Non cadres
AVENANT