Accords d'entreprise : Autres commerces de détail spécialisés divers

Accord d'entreprise OUEST HARMONIE 08/12/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au travail le dimanche signé le 27 octobre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST HARMONIE SAS 27/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE DANS LES MAGASINS BENEFICIANT DE DEROGATIONS SUR UN FONDEMENT GEOGRAPHIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST HARMONIE SAS 27/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE DANS LES MAGASINS BENEFICIANT DE DEROGATIONS SUR UN FONDEMENT GEOGRAPHIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OVO ENERGY (FRANCE) 13/12/2019
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours au sein de l'entreprise OVO
ACCORD

Accord d'entreprise P.S.I. 12/02/2019
Prime
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS RAIL RETAIL 06/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE PARIS RAIL RETAIL, ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS RAIL RETAIL 14/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE PARIS RAIL RETAIL ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS RAIL RETAIL 30/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS RAIL RETAIL 18/02/2021
AVENANT N°7 A L’ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES DE FRAIS DE SANTÉ
AVENANT

Accord d'entreprise PARIS RAIL RETAIL 28/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA REMUNERATION, DU TEMPS DE TRAVAIL ET DU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS RAIL RETAIL 31/03/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - PARIS RAIL RETAIL - ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS RAIL RETAIL 01/08/2024
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS RAIL RETAIL - AVT 6 14/03/2019
AVENANT N°6 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise PB RAMB 11/07/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PLANET-ANIMALIA 25/01/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PLEIN SUD 15/09/2020
ACCORD APLD- COVID
ACCORD

Accord d'entreprise PRINTEMPS DU LOUVRE 30/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle longue durée - BPCP - Printemps du Louvre
ACCORD

Accord d'entreprise PRINTEMPS DU LOUVRE 17/11/2021
Avenant n°2 à l'accord du 30 septembre 2020 relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle longue durée - BPCP - Printemps du Louvre
AVENANT

Accord d'entreprise PRINTEMPS DU LOUVRE 02/07/2021
Accord d'établissement relatif à la journée de solidarité pour les années 2021 - 2022 - 2023 au sein de l'établissement B.P.C.P - Printemps du Louvre
ACCORD

Accord d'entreprise PROPHOT 25/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise PROPHOT 09/09/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise R.P.G. 09/02/2021
ACCORD RELATIF A LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise R.P.G. 30/01/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise R.P.G. 19/03/2019
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RELAY@ADP 29/09/2020
Accord collectif prévoyant la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD