Accords d'entreprise : Autres commerces de détail spécialisés divers
TERROIR ET TRADITION 24
Accord d'entreprise TERROIR ET TRADITION 24 25/07/2022
Accord d'Entreprise Classification des Emplois
ACCORD
Accord d'entreprise TERROIR ET TRADITION 24 01/03/2023
AVENANT n°1 ACCORD CLASSIFICATION DES EMPLOIS DU 25/07/22
AVENANT
Accord d'entreprise TERROIR ET TRADITION 24 21/03/2023
ACCORD REMUNERATION
ACCORD
THE DISNEY STORE FRANCE
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 28/06/2018
THE DISNEY STORE FRANCE - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 28/06/2018
THE DISNEY STORE FRANCE - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE SOIREE ET DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 02/08/2018
THE DISNEY STORE FRANCE - PROCES-VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 EFFECTIVES AU 1ER JANVIER 2018
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 21/04/2020
PROCES-VERBAL D'ACCORD - EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 21/04/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 22/04/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIONS DE L'ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020 PORTANT SUR LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 30/10/2020
ACCORD COLLECTIF - ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 18/01/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 24/02/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD - EGALITE FEMMES HOMMES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 06/04/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD - EGALITE FEMMES HOMMES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 06/04/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD - EGALITE FEMMES HOMMES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 03/06/2021
PROCES-VERBAL DES REUNIONS DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 18/06/2021
ACCORD DE METHODE ADAPTANT LES MODALITES D'INFORMATION ET DE CONSULTATION DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE THE DISNEY STORE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 04/01/2023
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L.2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 16/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
TIGER STORES FRANCE 2
Accord d'entreprise TIGER STORES FRANCE 2 18/04/2019
Accord collectif - mesures prévues pour les salariés travaillant le dimanche en zone touristique
ACCORD
TOURALLIER
Accord d'entreprise TOURALLIER 26/09/2022
accord relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD
TRACEUR DIRECT
Accord d'entreprise TRACEUR DIRECT 27/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise TRACEUR DIRECT 17/04/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27/01/2022
AVENANT
TRONE
Accord d'entreprise TRONE 13/05/2024
Projet d’accord d’entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
TSE
Accord d'entreprise TSE 06/12/2023
Accord NAO 2023 TSE
ACCORD
VAL DE LOIRE HABITAT
Accord d'entreprise VAL DE LOIRE HABITAT 23/08/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL
ACCORD
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