Accords d'entreprise : Autres commerces de détail spécialisés divers

Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 21/04/2020
PROCES-VERBAL D'ACCORD - EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 21/04/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 22/04/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIONS DE L'ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020 PORTANT SUR LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 30/10/2020
ACCORD COLLECTIF - ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 18/01/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 24/02/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD - EGALITE FEMMES HOMMES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 06/04/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD - EGALITE FEMMES HOMMES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 06/04/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD - EGALITE FEMMES HOMMES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 03/06/2021
PROCES-VERBAL DES REUNIONS DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 18/06/2021
ACCORD DE METHODE ADAPTANT LES MODALITES D'INFORMATION ET DE CONSULTATION DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE THE DISNEY STORE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 04/01/2023
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L.2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THE DISNEY STORE FRANCE 16/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TIGER STORES FRANCE 2 18/04/2019
Accord collectif - mesures prévues pour les salariés travaillant le dimanche en zone touristique
ACCORD

Accord d'entreprise TOURALLIER 26/09/2022
accord relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRACEUR DIRECT 27/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRACEUR DIRECT 17/04/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27/01/2022
AVENANT

Accord d'entreprise TSE 06/12/2023
Accord NAO 2023 TSE
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE LOIRE HABITAT 23/08/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise VALLIER GEDIMAT 06/10/2021
Accord d'Entreprise suite à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VAPOSTORE 31/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la dérogation au repos dominical et aux contreparties du dimanche travaillé
ACCORD

Accord d'entreprise VAPOTE & CIE 20/06/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE EN CHARGEDES FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE TRAVAIL PAR LE BIAIS DU VERSEMENT D'INDEMNITES KILOMETRIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise VINCENT BRUGERE 17/07/2025
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise VIRGINIE CELLE 13/07/2021
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise VITESCO TECHNOLOGIES FRANCE 26/03/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VITESCO TECHNOLOGIES FRANCE 25/03/2020
Accord d'Entreprise relatif au régime de frais de santé obligatoire
ACCORD