Accords d'entreprise : Autres commerces de détail spécialisés divers

LISASUD

Accord d'entreprise LISASUD 22/10/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVT AU SEIN DE LA SAS LISASUD
ACCORD

Accord d'entreprise LISASUD 24/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS DES SALARIES DE LA SAS LISASUD POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LISASUD 24/11/2022
Négociation annuelle sur les salaires effectifs des salariés de la SAS LISASUD 2022
ACCORD

LITTLE CUISINE

Accord d'entreprise LITTLE CUISINE 31/03/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE, AU TRAVAIL EN SOIREE ET AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise LITTLE CUISINE 31/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LR.MESURES

Accord d'entreprise LR.MESURES 20/02/2025
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

LUNAMARC

Accord d'entreprise LUNAMARC 09/06/2022
ACCORD INSTAURANT DES CONVENTIONS ANNUELLES DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

M-KASE

Accord d'entreprise M-KASE 27/04/2020
Accord individualisation activité partielle
ACCORD

MADE IN DESIGN

Accord d'entreprise MADE IN DESIGN 16/02/2023
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE, A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MARC MUSCADEL-MASSUE

Accord d'entreprise MARC MUSCADEL-MASSUE 23/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

MARIUS AURENTI NOUVELLE AQUITAINE

Accord d'entreprise MARIUS AURENTI NOUVELLE AQUITAINE 18/12/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

MARTIN BELINDA

Accord d'entreprise MARTIN BELINDA 06/06/2019
ACCORD RELATIF A LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL
ACCORD

MENAHEM

Accord d'entreprise MENAHEM 31/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

MENATEX

Accord d'entreprise MENATEX 23/04/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIÉS AYANT LE STATUT “CADRE”
ACCORD

MIKLI DIFFUSION FRANCE SASU

Accord d'entreprise MIKLI DIFFUSION FRANCE SASU 15/07/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MRC

Accord d'entreprise MRC 02/03/2026
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

MSBH

Accord d'entreprise MSBH 15/09/2020
Accord d'entrreprise pour la mise en place de l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise MSBH 05/03/2021
Accord d'entreprise pour la mise en place de l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise MSBH 23/07/2021
Accord d'entreprise APLD
ACCORD

MULTIPASS

Accord d'entreprise MULTIPASS 24/05/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIPASS 28/07/2022
accord sur la durée du travail
ACCORD

MYLEGITECH

Accord d'entreprise MYLEGITECH 11/02/2026
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

NATICA

Accord d'entreprise NATICA 12/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL, AU TRAVAIL EN SOIREE, AUX CONGES PAYES, A LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

NATURE ET DECOUVERTES SA

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA 26/02/2019
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA 21/02/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat 2019
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas