Accords d'entreprise : Autres commerces de détail spécialisés divers
ETABLISSEMENTS MILLION
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILLION 07/06/2024
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD
ETEP OPERATIONS SNC
Accord d'entreprise ETEP OPERATIONS SNC 11/04/2025
Accord n°1 de substitution relatif au cadre et avantages sociaux
ACCORD
ETS BAZAR BARES
Accord d'entreprise ETS BAZAR BARES 21/07/2020
Accord collectif relatif à la réduction du délai de prévenance en matière de communication des plannings et dates de départ en congés payés des ETS BAZAR BARES
ACCORD
F3C ENERGY HAUTE-SAONE
Accord d'entreprise F3C ENERGY HAUTE-SAONE 07/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
FAILLA ARTICLES FUNERAIRES
Accord d'entreprise FAILLA ARTICLES FUNERAIRES 18/06/2018
Accord collectif sur le contingent annuel d'heures supplémentaires et sur la majoration des heures
ACCORD
FRESNESVAPE (Travail Dominical)
Accord d'entreprise FRESNESVAPE (Travail Dominical) 24/05/2024
Un Accord d’Entreprise relatif au Travail Dominical
ACCORD
FYSOL
Accord d'entreprise FYSOL 26/08/2024
Accord relatif au contingent des heures supplémentaires
ACCORD
FYSOL SAS
Accord d'entreprise FYSOL SAS 03/10/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Fauquembergue sandrine
Accord d'entreprise Fauquembergue sandrine 25/09/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
GALERIE D ART CHRISTIAN DAZY
Accord d'entreprise GALERIE D ART CHRISTIAN DAZY 14/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD
GALERIE OBJET TROUVE
Accord d'entreprise GALERIE OBJET TROUVE 05/03/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
GALERIES BARTOUX
Accord d'entreprise GALERIES BARTOUX 25/09/2023
LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD
Accord d'entreprise GALERIES BARTOUX 25/09/2023
LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GALERIES BARTOUX 07/12/2022
LA PROLONGATION DES MANDATS DES ELUS AU SEIN DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise GALERIES BARTOUX 02/12/2022
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GALERIES BARTOUX 29/10/2025
LE TRAVAIL DOMINICAL POUR L'EQUIPE D'ART'CHIVES
ACCORD
GALLERIA CONTINUA
Accord d'entreprise GALLERIA CONTINUA 27/07/2018
accord collectif d'entreprise relatif au travail dominical
ACCORD
GAMM VERT
Accord d'entreprise GAMM VERT 14/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS DES SALARIES DE LA SAS LISASUD POUR L’ANNEE 2021
ACCORD
GANNE THIERRY
Accord d'entreprise GANNE THIERRY 31/05/2019
ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT SUR L ANNE TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ET TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD
GDSOLAIRE
Accord d'entreprise GDSOLAIRE 18/12/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DURÉE DU TRAVAIL ET SUR LES CONGÉS AU SEIN DE GDSOLAIRE
ACCORD
GOUPY STEPHANIE
Accord d'entreprise GOUPY STEPHANIE 28/09/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
GROUPE CONNECT OCCITANIE
Accord d'entreprise GROUPE CONNECT OCCITANIE 29/08/2024
Mise en place du forfait en jours et du droit à la deconnexion
ACCORD
H&L
Accord d'entreprise H&L 19/09/2022
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
INFORMATIQUE MARKETING SYSTEM
Accord d'entreprise INFORMATIQUE MARKETING SYSTEM 10/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD
INITIATIVE ART ET CONSEIL
Accord d'entreprise INITIATIVE ART ET CONSEIL 12/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL METTANT EN PLACE NOTAMMENT DES FORFAITS EN JOURS ET EN HEURES
ACCORD
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