Accords d'entreprise : Autres commerces de détail spécialisés divers
SEQUENCEMOI
Accord d'entreprise SEQUENCEMOI 11/05/2023
Accord d'entreprise précisant les catégories de salariés susceptibles de conclure une convention individuelle de forfait annuel en jours
ACCORD
SERVICES INFORMATIQUES DE CHAMPAGNE
Accord d'entreprise SERVICES INFORMATIQUES DE CHAMPAGNE 23/07/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD
SFR BUSINESS DISTRIBUTION
Accord d'entreprise SFR BUSINESS DISTRIBUTION 08/11/2017
ACCORD DE PROROGATION DES ENGAGEMENTS PRIS PAR LA DIRECTION AU TITRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE
ACCORD
Accord d'entreprise SFR BUSINESS DISTRIBUTION 08/11/2017
ACCORD DE PROROGATION DES ENGAGEMENTS PRIS PAR LA DIRECTION AU TITRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE
ACCORD
Accord d'entreprise SFR BUSINESS DISTRIBUTION 23/10/2017
ACCORD ACOLLECTIF SUR LA CHARTRE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise SFR BUSINESS DISTRIBUTION 23/10/2017
ACCORD ACOLLECTIF SUR LA CHARTRE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
SIRCO FRANCE
Accord d'entreprise SIRCO FRANCE 22/01/2021
Accord relatif à l'APLD - Activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD
SO/NICE
Accord d'entreprise SO/NICE 25/09/2020
ACCORD COLLECTIF PRÈVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPÈCIFIQUE DACTIVITÈ PARTIELLE
ACCORD
SOC EXPLOIT DES ETS CHERIBIBI
Accord d'entreprise SOC EXPLOIT DES ETS CHERIBIBI 29/05/2020
accord sur l'activité partielle
ACCORD
SOCIETE DISTRIBUTION ROYANNAISE SA
Accord d'entreprise SOCIETE DISTRIBUTION ROYANNAISE SA 25/03/2022
ACCORD PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
SOCIETE SEIZE
Accord d'entreprise SOCIETE SEIZE 04/12/2018
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE SEIZE 04/09/2018
Un accord égalité professionnelle hommes/femmes 2018
ACCORD
SOCIETE SUR COFFRES FORTS
Accord d'entreprise SOCIETE SUR COFFRES FORTS 17/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
SODESUP II
Accord d'entreprise SODESUP II 26/01/2024
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD
SOPAVAR
Accord d'entreprise SOPAVAR 16/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L 'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Annualisation
ACCORD
Accord d'entreprise SOPAVAR 28/10/2022
Accord de classification
ACCORD
SVRLS@LA REUNION
Accord d'entreprise SVRLS@LA REUNION 09/04/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE SVRLS ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SVRLS@LA REUNION 31/01/2020
Accord collectif mettant en place un représentant de proximité
ACCORD
Accord d'entreprise SVRLS@LA REUNION 31/07/2020
Avenant aux accords NAO relatif à la rémunération variable du personnel SVRLS
AVENANT
Accord d'entreprise SVRLS@LA REUNION 29/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise SVRLS@LA REUNION 23/12/2020
AVENANT N°2 AUX ACCORDS NAO RELATIF A LA REMUNERATION VARIABLE DU PERSONNEL SVRLS
AVENANT
Accord d'entreprise SVRLS@LA REUNION 05/08/2022
Accord relatif au recours au vote électronique pour les élections du CSE SVRLS La Réunion
ACCORD
Accord d'entreprise SVRLS@LA REUNION 25/04/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
selarl la grande parapharmacie de quissac
Accord d'entreprise selarl la grande parapharmacie de quissac 11/09/2023
l'accord forfait jours
ACCORD
selas parapharmacie quissac
Accord d'entreprise selas parapharmacie quissac 12/12/2023
l'accord collectif forfait jours
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas