Accords d'entreprise : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (91 accords)

ADL PARTNER

Accord d'entreprise ADL PARTNER 25/01/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

BEURER FRANCE

Accord d'entreprise BEURER FRANCE 16/07/2018
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement du temps de travail et le télétravail
ACCORD

BIOGEN FRANCE

Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 10/04/2018
Accord sur le Compte Epargne – Temps de la société
ACCORD

Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 30/07/2019
Accord de réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 22/01/2020
Avenant 1 - A l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 06/01/2020
Accord favorisant le dialogue social et l'exercice des mandats représentatifs au sein de Biogen France
ACCORD

BONDUELLE

Accord d'entreprise BONDUELLE 25/03/2019
un accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

BRIERE PHILIPPE

Accord d'entreprise BRIERE PHILIPPE 11/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES

Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 09/07/2018
Accord Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 11/01/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 08/03/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 09/09/2019
ACCORD DE CONFIGURATION DES CSE D’ETABLISSEMENT ET DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 19/12/2019
AVENANT DE REVISION RELATIF A L’ACCORD SUR EGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 9 JUILLET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 14/02/2020
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 21/04/2020
ACCORD REPORT CP Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 02/05/2019
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 08/09/2020
Accord Télétravail
ACCORD

Comptoir d'Achat Boulonnais

Accord d'entreprise Comptoir d'Achat Boulonnais 12/11/2019
accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du travail de nuit
ACCORD

DELSOL

Accord d'entreprise DELSOL 04/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE DELSOL
ACCORD

DENSO Automotive France SARL

Accord d'entreprise DENSO Automotive France SARL 15/06/2020
Accord Collectif d'entreprise adaptant la société au contexte sanitaire lié au COVID 19 et portant accord de performance collective
ACCORD

DEYA DISTRIBUTION

Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 30/10/2018
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 06/06/2019
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 13/09/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 13/09/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 25/10/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 24/10/2019
ACCORD DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

ELLE DRIVER

Accord d'entreprise ELLE DRIVER 04/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

FIRMENICH ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise FIRMENICH ET COMPAGNIE 15/05/2019
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

GPG GRANIT

Accord d'entreprise GPG GRANIT 24/01/2019
Un Accord collectif d'entreprise relatif au passage au forfait jours
ACCORD

GROUPE BATTEUR DEVELOPPEMENT

Accord d'entreprise GROUPE BATTEUR DEVELOPPEMENT 02/06/2020
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

ITURRI

Accord d'entreprise ITURRI 12/12/2019
accord d'entreprise sur les conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

KODAK

Accord d'entreprise KODAK 30/07/2019
MODALITES INFORMATION CONSULTATION PLC 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KODAK 05/11/2019
PERIODICITE INFORMATION CONSULTATION ORIENTATIONS STRATEGIQUES
ACCORD

KODAK (Avt PERIODICITE)

Accord d'entreprise KODAK (Avt PERIODICITE) 24/06/2020
AVENANT PERIODICITE INFORMATION CONSULTATION ORIENTATIONS STRATEGIQUES
AVENANT

KODAK (Avt du 18/12/2017 - Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise KODAK (Avt du 18/12/2017 - Egalité Prof H-F - Accord) 01/10/2019
AVENANT ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

KODAK (Egalité Prof H-F - Accord - 2018)

Accord d'entreprise KODAK (Egalité Prof H-F - Accord - 2018) 18/12/2017
Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

KODAK (NAO 2017)

Accord d'entreprise KODAK (NAO 2017) 02/10/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

LA DIFF

Accord d'entreprise LA DIFF 17/09/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MACIFIN

Accord d'entreprise MACIFIN 14/03/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MACIFIN 04/06/2018
Protocole de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise MACIFIN 28/11/2018
Accord relatif à la rémunération variable relatif à l'exercice 2019
ACCORD

MARCEL ROBBEZ MASSON DIFFUSION

Accord d'entreprise MARCEL ROBBEZ MASSON DIFFUSION 20/04/2018
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

MILTENYI BIOTEC

Accord d'entreprise MILTENYI BIOTEC 09/10/2019
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 02/02/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, LE DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES, LA LUTTE CONTRE LESDISCRIMINATIONS ET L'INSERTION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 25/05/2018
Accord triennal MDS sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 15/03/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 15/03/2019
Accord relatif à la mise en place d'une indemnité d'occupation du domicile personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 15/03/2019
Accord relatif à une prime exceptionnelle pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 24/05/2019
Accord relatif à la reconnaissance de la durée de la carrière professionnelle dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 24/05/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

NATUS MEDICAL SAS

Accord d'entreprise NATUS MEDICAL SAS 15/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DE MODIFICATION DE LA PEROIDE DE REFERENCE DES CONGES PAYES ET DES MODALITES DE PRISE DES JOURS DE RTT
ACCORD

NORDIC PHARMA

Accord d'entreprise NORDIC PHARMA 11/09/2018
Accord d'entreprise portant sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NORDIC PHARMA 28/10/2019
Mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique de Nordic Pharma
ACCORD

Accord d'entreprise NORDIC PHARMA 28/10/2019
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection des membres du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise NORDIC PHARMA 30/06/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise NORDIC PHARMA 02/04/2020
ACCORD ETENDANT LE STATUT COLLECTIF DE NORDIC PHARMA AUX ANCIENS SALARIES DE AMRING SARL
ACCORD

NORMANDIE EMBALLAGES

Accord d'entreprise NORMANDIE EMBALLAGES 10/04/2020
accord relatif a l'amenagement des cp
ACCORD

OCTAPHARMA FRANCE

Accord d'entreprise OCTAPHARMA FRANCE 10/12/2019
Accord de méthode sur les négociations périodiques obligatoires
AVENANT

ODESSA

Accord d'entreprise ODESSA 26/06/2020
Accord sur la répartition des heures chômées et non travaillées de façon individualisée
ACCORD

OPERA ENERGIE

Accord d'entreprise OPERA ENERGIE 21/03/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

PHYTOCONTROL DYNAMICS FRANCE

Accord d'entreprise PHYTOCONTROL DYNAMICS FRANCE 28/12/2017
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de temps de travail
ACCORD

PROMOGEN

Accord d'entreprise PROMOGEN 16/07/2019
Accord de révision du périmètre de l'unité économique et sociale GENEVRIER - Sortie de PROMOGEN
ACCORD

REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE 28/02/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE 08/07/2019
Accord mise en place CSE
ACCORD

REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE (NAO 2019)

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE (NAO 2019) 05/02/2019
NAO - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE (NAO 2020)

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE (NAO 2020) 03/02/2020
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

SERVIER FRANCE

Accord d'entreprise SERVIER FRANCE 21/03/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE LA SOCIETE SERVIER FRANCE
ACCORD

SIEMENS HEALTHCARE SAS

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 13/07/2018
Accord relatif au vote électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel de Siemens Healthcare SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 19/09/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité économique et social ainsi qu'à l'exercice du dialogue social au sein de Siemens Healthare SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 26/09/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 19/02/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, CET et PERCO DE SIEMENS HEALTHCARE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/03/2019
Accord NAO 2019 et PV ouverture des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/03/2019
Accord NAO et PV ouverture des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/03/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/03/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/06/2019
Avenant n°2 aux accords temps de travail, CET et PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 10/07/2019
Avenant 2 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 20/01/2020
AVENANT PER N°1 accord collectif mise en place retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 20/01/2020
ACCORDS NAO FY20
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 20/01/2020
ACCORD NAO FY 20 ET PV ouverture négociations
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 22/05/2020
accord collectif portant sur l’organisation des congés payés pour accompagner la reprise d’Activite au sein de siemens healthcare SUITE au covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 10/07/2020
Avenant 1 à l'accord congés payés COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 07/10/2020
Avenant 1 à l'accord sur la mise en place et fonctionnement du CSE ainsi qu'à l'exercice du dialogue social au sein de Siemens Healthcare SAS
AVENANT

SOCIETE CHAMPENOISE DE PRESTATIONS COM

Accord d'entreprise SOCIETE CHAMPENOISE DE PRESTATIONS COM 24/01/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MAITRISE DE LA CHARGE DE TRAVAIL DES COLLABORATEURS AU FORFAIT JOURS
ACCORD

SOINEO

Accord d'entreprise SOINEO 03/01/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

SPECIALIZED EUROPE BV

Accord d'entreprise SPECIALIZED EUROPE BV 16/12/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

STE UD UNION DISTRIBUTION

Accord d'entreprise STE UD UNION DISTRIBUTION 28/01/2019
NAO - Accord sur les salaires
ACCORD

STORA ENSO FRANCE

Accord d'entreprise STORA ENSO FRANCE 02/05/2019
accord de reconnaissance d'une UES
ACCORD

Société en Action Simplifiée SB SPINE

Accord d'entreprise Société en Action Simplifiée SB SPINE 04/12/2019
Accord d'Entreprise sur le forfait annuel en jours
ACCORD

VENATOR FRANCE SAS

Accord d'entreprise VENATOR FRANCE SAS 28/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux négociations obligatoires pour l'année 2019
ACCORD