Accords d'entreprise : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
SOFT MED COM
Accord d'entreprise SOFT MED COM 29/06/2021
Un Accord relatif aux Entretiens Professionnels Périodiques
ACCORD
Accord d'entreprise SOFT MED COM 16/07/2024
ACCORD RELATIF AU MONTANT DE LA CONTRIBUTION DU CSE AU TITRE DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD
Accord d'entreprise SOFT MED COM 02/04/2025
UN ACCORD RELATIF AUX HEURES DE DELEGATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE SM COM
ACCORD
SOINEO
Accord d'entreprise SOINEO 03/01/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SPECIALIZED EUROPE BV
Accord d'entreprise SPECIALIZED EUROPE BV 16/12/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SPECIALIZED EUROPE BV 18/12/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
STE UD UNION DISTRIBUTION
Accord d'entreprise STE UD UNION DISTRIBUTION 28/01/2019
NAO - Accord sur les salaires
ACCORD
STORA ENSO FRANCE
Accord d'entreprise STORA ENSO FRANCE 02/05/2019
accord de reconnaissance d'une UES
ACCORD
TIDALIUM
Accord d'entreprise TIDALIUM 01/04/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
TRANSITION ECO CONSEIL
Accord d'entreprise TRANSITION ECO CONSEIL 01/10/2020
Un Accord collectif d'entreprise Forfait Jours pour les Cadres
ACCORD
UD - UNION DISTRIBUTION
Accord d'entreprise UD - UNION DISTRIBUTION 28/01/2026
Négociation Annuelle Obligatoire 2026 : procès verbal d'accord
ACCORD
UD-UNION DISTRIBUTION
Accord d'entreprise UD-UNION DISTRIBUTION 29/01/2021
Procès Verbal d'Accord - Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise UD-UNION DISTRIBUTION 29/01/2021
ACCORD DE RECONDUCTION DE LA PRIME MENSUELLE EXCEPTIONNELLE POUR LES SALARIES TRANFERES DE MALSHERBES A ANGERVILLE
ACCORD
Accord d'entreprise UD-UNION DISTRIBUTION 24/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise UD-UNION DISTRIBUTION 14/09/2021
Avenant 1 - Accord d'entreprise relatif à la mise en place de mesures d'accompagnement de l'organisation du travail
AVENANT
Accord d'entreprise UD-UNION DISTRIBUTION 23/09/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place de mesures d'accompagnement de l'organisation du travail
AVENANT
Accord d'entreprise UD-UNION DISTRIBUTION 04/11/2021
Procès verbal relatif à l'accord de Négociation a Annuelle Obligatoire 2021 - 2022
ACCORD
Accord d'entreprise UD-UNION DISTRIBUTION 06/12/2021
Accord de reconduction de la prime mensuelle exceptionnelle pour les salariés transférés de Malesherbes à Angerville
ACCORD
Accord d'entreprise UD-UNION DISTRIBUTION 06/12/2021
Accord de reconduction de la prime mensuelle exceptionnelle pour les salariés transférés de Malesherbes à Angerville
ACCORD
Accord d'entreprise UD-UNION DISTRIBUTION 29/01/2021
ACCORD DE RECONDUCTION DE LA PRIME MENSUELLE EXCEPTIONNELLE POU RLES SALARIES TRANFERES DE MALSHERBES A ANGERVILLE
ACCORD
Accord d'entreprise UD-UNION DISTRIBUTION 14/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la subrogation au sein d'Union Distribution
ACCORD
Accord d'entreprise UD-UNION DISTRIBUTION 13/02/2025
Procès-verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD
UNION DISTRIBUTION
Accord d'entreprise UNION DISTRIBUTION 25/01/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024 : Procès-Verbal d'Accord
ACCORD
UNIVERS SUBLI
Accord d'entreprise UNIVERS SUBLI 12/10/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
UP SYNERGIE
Accord d'entreprise UP SYNERGIE 23/12/2020
UN ACCORD ENTREPRISE FORFAIT JOUR
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas