Accords d'entreprise : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 06/04/2022
AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE D'OCCUPATION DU DOMICILE PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 07/07/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL, LE DROIT D’EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES, LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 04/04/2023
Avenant n°4 à l'accord relatif à la mise en place de l'indemnité d'occupation du domicile personnel du 15 mars 2019
AVENANT

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 04/04/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif aux subventions du comité social & économique du 12 mars 2020
AVENANT

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 05/04/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 05/04/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 02/04/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 02/04/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 02/04/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE SECONDE PRIME EXCEPTIONNELLE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 02/04/2024
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF AUX SUBVENTIONS DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE DU 12 MARS 2020
AVENANT

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 12/07/2024
ACCORD TRIENNAL MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2024 - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 03/04/2025
Accoird relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MULTIMEDIA DIFFUSION SERVICES MDS 03/04/2025
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

NAPA INTERNATIONAL

Accord d'entreprise NAPA INTERNATIONAL 07/12/2020
ACCORD APLD
ACCORD

NATIONAL PEN PROMOTIONAL PRODUCTS LTD

Accord d'entreprise NATIONAL PEN PROMOTIONAL PRODUCTS LTD 09/05/2022
ACCORD : Durée du travail - Forfait jours
ACCORD

NATUS MEDICAL SAS

Accord d'entreprise NATUS MEDICAL SAS 15/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DE MODIFICATION DE LA PEROIDE DE REFERENCE DES CONGES PAYES ET DES MODALITES DE PRISE DES JOURS DE RTT
ACCORD

NIEVRE DIFFUSION PRESSE

Accord d'entreprise NIEVRE DIFFUSION PRESSE 19/01/2023
accord d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD

NORDIC PHARMA

Accord d'entreprise NORDIC PHARMA 11/09/2018
Accord d'entreprise portant sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NORDIC PHARMA 28/10/2019
Mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique de Nordic Pharma
ACCORD

Accord d'entreprise NORDIC PHARMA 28/10/2019
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection des membres du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise NORDIC PHARMA 30/06/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise NORDIC PHARMA 02/04/2020
ACCORD ETENDANT LE STATUT COLLECTIF DE NORDIC PHARMA AUX ANCIENS SALARIES DE AMRING SARL
ACCORD

Accord d'entreprise NORDIC PHARMA 04/12/2020
Accord modifié relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NORDIC PHARMA 30/12/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur le télétravail au sein de Nordic Pharma
AVENANT

Accord d'entreprise NORDIC PHARMA 11/01/2021
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein de Nordic Pharma
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas