Accords d'entreprise : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

PHARMAPROVENCE GROUPE

Accord d'entreprise PHARMAPROVENCE GROUPE 20/01/2025
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD

PHENIX PARTNER

Accord d'entreprise PHENIX PARTNER 23/05/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur le recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

PHYTOCONTROL DYNAMICS FRANCE

Accord d'entreprise PHYTOCONTROL DYNAMICS FRANCE 28/12/2017
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de temps de travail
ACCORD

PROCTER & GAMBLE FRANCE

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 29/03/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 29/03/2022
Mise en oeuvre du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 11/07/2022
Inaptitude
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 14/06/2023
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES PROCTER & GAMBLE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 28/07/2023
ACCORD PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 12/01/2023
Accord relatif a la mise en place du vote dematerialise par internet - janvier 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 19/01/2023
Accord Protocole d'Accord Pre-Electroral Elections CSE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 17/03/2025
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 29/03/2022
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail UES P&G - Asnières
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 15/05/2025
PROCES-VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 06/06/2025
ACCORD DE METHODE SUR LE RYTHME DES CONSULTATIONS OBLIGATOIRES ET EXPERTISES ASSOCIEES AINSI QUE LE BUDGET ŒUVRES SOCIALES DU CSE P&G UES
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 18/08/2025
Egalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 11/07/2022
Accord d'Entreprise UES Procter & Gamble France
ACCORD

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE 17/06/2026
PV d'Accord Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

PROCTER & GAMBLE FRANCE SAS

Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE FRANCE SAS 06/01/2026
ACCORD RELATIF A LA GARANTIE DES EVOLUTIONS SALARIALES DES IRP DELEGATION + 30% AU SEIN DE L’UES PROCTER & GAMBLE FRANCE
ACCORD

PROMOGEN

Accord d'entreprise PROMOGEN 16/07/2019
Accord de révision du périmètre de l'unité économique et sociale GENEVRIER - Sortie de PROMOGEN
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOGEN 19/07/2021
Accord Collectif d'Entreprise Relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOGEN 19/07/2021
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif CET et aux mesures dérogatoires en matières de congés et repose en période de crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOGEN 25/04/2022
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes au sein de Promogen
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOGEN 21/07/2023
Accord Collectif Relatif au Recours au Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOGEN 21/07/2023
Avenant à l'Accord Collectif relatif à l'Organisation du Travail du 03/04/2020
AVENANT

PURODOR - MAROSAM

Accord d'entreprise PURODOR - MAROSAM 19/10/2020
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2020
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas