Accords d'entreprise : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

SIEMENS HEALTHCARE SAS

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 29/10/2021
Avenant 2 - Teletravail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 11/01/2022
AVENANT 4 RELATIF A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL AINSI QU’A L’EXERCICE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE SIEMENS HEALTHCARE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 21/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 21/02/2022
Avenant 1 à l'accord d'adaptation à la fusion
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 21/02/2022
Accord relatif à l'aménagement des fins de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 30/03/2022
Avenant n°5 relatif L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL AINSI QU’A L’EXERCICE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE SIEMENS HEALTHCARE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 15/06/2022
Accord d'entreprise relatif au vote electronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel de Siemens Healthcare
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 17/01/2023
Avenant 1 à l'accord sante/prevoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 14/02/2023
Avenant 4 - Accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 13/09/2023
Accord de méthode PSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 06/02/2024
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/02/2024
PV ouverture des négociations NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/02/2024
Avenant 6 - Accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 01/02/2024
Avenant 5 temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 20/12/2024
AVENANT N°7 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 17/12/2025
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 18/12/2025
Avenant N°2 à l’accord relatif aux garanties de prévoyance complémentaire «décès, incapacité, invalidité» et «remboursement de frais de santé»
AVENANT

SILGAN DISPENSING SYSTEMS FRANCE

Accord d'entreprise SILGAN DISPENSING SYSTEMS FRANCE 10/02/2022
ACCORD RELATIF AU COMITÉ DE GROUPE FRANCE SILGAN
ACCORD

SKYLAB

Accord d'entreprise SKYLAB 12/10/2022
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

SOCIETE CHAMPENOISE DE PRESTATIONS COM

Accord d'entreprise SOCIETE CHAMPENOISE DE PRESTATIONS COM 24/01/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MAITRISE DE LA CHARGE DE TRAVAIL DES COLLABORATEURS AU FORFAIT JOURS
ACCORD

SOCIETE CHAMPENOISE DE PRESTATIONS COMMERCIALES

Accord d'entreprise SOCIETE CHAMPENOISE DE PRESTATIONS COMMERCIALES 10/07/2025
Accord Collectif portant sur la maitrise de la charge de travail des collaborateurs itinérants au forfait jour
ACCORD

SOCIETE COMMERCIALE DE LA PLAINE DU CAIRE

Accord d'entreprise SOCIETE COMMERCIALE DE LA PLAINE DU CAIRE 26/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD

SODI

Accord d'entreprise SODI 30/10/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNIONS DU CSE
ACCORD

Silgan Dispensing Systems France

Accord d'entreprise Silgan Dispensing Systems France 19/12/2023
Accord concernant les médailles du travail et récompenses d'ancienneté de la société SDS France
ACCORD

Société en Action Simplifiée SB SPINE

Accord d'entreprise Société en Action Simplifiée SB SPINE 04/12/2019
Accord d'Entreprise sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas