Accords d'entreprise : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 07/10/2020
Avenant 1 à l'accord sur la mise en place et fonctionnement du CSE ainsi qu'à l'exercice du dialogue social au sein de Siemens Healthcare SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 16/12/2020
Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE ainsi qu'à l'exercice du dialogue social au sein de Siemens Healthcare SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 10/02/2021
Accord relatif à l'aménagement des fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 30/03/2021
Avenant 3 relatif aux réunions en téléconférence ou visioconférence du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 28/06/2021
Avenant n°3 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 29/10/2021
Avenant 2 - Teletravail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 11/01/2022
AVENANT 4 RELATIF A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL AINSI QU’A L’EXERCICE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE SIEMENS HEALTHCARE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 21/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 21/02/2022
Avenant 1 à l'accord d'adaptation à la fusion
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 21/02/2022
Accord relatif à l'aménagement des fins de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 30/03/2022
Avenant n°5 relatif L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL AINSI QU’A L’EXERCICE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE SIEMENS HEALTHCARE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 15/06/2022
Accord d'entreprise relatif au vote electronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel de Siemens Healthcare
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 17/01/2023
Avenant 1 à l'accord sante/prevoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 14/02/2023
Avenant 4 - Accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 13/09/2023
Accord de méthode PSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 06/02/2024
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/02/2024
PV ouverture des négociations NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/02/2024
Avenant 6 - Accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 01/02/2024
Avenant 5 temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 20/12/2024
AVENANT N°7 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 17/12/2025
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 18/12/2025
Avenant N°2 à l’accord relatif aux garanties de prévoyance complémentaire «décès, incapacité, invalidité» et «remboursement de frais de santé»
AVENANT

Accord d'entreprise SILGAN DISPENSING SYSTEMS FRANCE 10/02/2022
ACCORD RELATIF AU COMITÉ DE GROUPE FRANCE SILGAN
ACCORD

Accord d'entreprise SKYLAB 12/10/2022
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise Silgan Dispensing Systems France 19/12/2023
Accord concernant les médailles du travail et récompenses d'ancienneté de la société SDS France
ACCORD