Accords d'entreprise : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Accord d'entreprise SAS VETOCCITAN 04/07/2023
Accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours comme mode d'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VETOCCITAN 03/12/2024
Accord portant sur le changement de la période d'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SERVIER FRANCE 21/03/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE LA SOCIETE SERVIER FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SERVIER FRANCE 08/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SERVIER FRANCE PROCES VERBAL DE N.A.O
ACCORD

Accord d'entreprise SERVIER FRANCE 24/04/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SERVIER FRANCE 23/10/2023
ACCORD POLITIQUE SALARIALE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SERVIER FRANCE 07/11/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SERVIER FRANCE ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SERVIER FRANCE 31/10/2025
ACCORD INTER-ENTREPRISES FRANCE NEGOCIATION ANNUELLE FRANCE 2025/2026 SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE 06/02/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ADAPTATION A LA FUSION DE SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS SAS DANS SIEMENS HEALTHCARE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 13/07/2018
Accord relatif au vote électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel de Siemens Healthcare SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 19/09/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité économique et social ainsi qu'à l'exercice du dialogue social au sein de Siemens Healthare SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 26/09/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 19/02/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, CET et PERCO DE SIEMENS HEALTHCARE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/03/2019
Accord NAO 2019 et PV ouverture des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/03/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/03/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/03/2019
Accord NAO et PV ouverture des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 05/06/2019
Avenant n°2 aux accords temps de travail, CET et PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 10/07/2019
Avenant 2 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 20/01/2020
ACCORDS NAO FY20
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 20/01/2020
AVENANT PER N°1 accord collectif mise en place retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 20/01/2020
ACCORD NAO FY 20 ET PV ouverture négociations
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 22/05/2020
accord collectif portant sur l’organisation des congés payés pour accompagner la reprise d’Activite au sein de siemens healthcare SUITE au covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 10/07/2020
Avenant 1 à l'accord congés payés COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise Siemens Healthcare 25/11/2025
Avenant 6 à l'accord CSE relatif ­ à la mise en place et au fonctionnement du CSE ainsi qu’à l’exercice du dialogue social au sein de Siemens Healthcare SAS
AVENANT