Accords d'entreprise : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Accord d'entreprise PURODOR - MAROSAM 28/11/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PURODOR MAROSAM 18/09/2025
Un Accord partiel relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE 28/02/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE 08/07/2019
Accord mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE 10/12/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) PROTOCOLE D’ACCORD POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE 06/06/2023
Accord relatif à la prime exceptionnelle de partage de la valeur dite "PPV" au sein de la société RDL au titre de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE 08/06/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes société Représentation Diffusion du Livre (RDL)
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE 21/11/2022
Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) protocole d'accord pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE 15/01/2024
Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) Représentation Diffusion du Livre (RDL) protocole pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE 11/01/2024
Accord relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres du Comité social et économique (CSE) de la société Représentation Diffusion du Livre (RDL)
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE 05/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE de la société Représentation Diffusion du Livre (RDL)
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE 24/06/2022
Protocole d'accord relatif à l'indemnité d'occupation pour la force de vente
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE (Egalité Prof H-F - Accord) 18/12/2020
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SOCIETE REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE (NAO 2019) 05/02/2019
NAO - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE (NAO 2020) 03/02/2020
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE (NAO 2021) 08/02/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise REPRESENTATION DIFFUSION DU LIVRE - RDL 16/12/2021
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DITE « PEPA »
ACCORD

Accord d'entreprise SANTEOM 15/04/2021
l'accord Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 25/04/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VETOCCITAN 09/10/2023
Périodicité des réunions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VETOCCITAN 04/07/2023
Accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours comme mode d'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VETOCCITAN 03/12/2024
Accord portant sur le changement de la période d'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SERVIER FRANCE 21/03/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE LA SOCIETE SERVIER FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SERVIER FRANCE 08/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SERVIER FRANCE PROCES VERBAL DE N.A.O
ACCORD

Accord d'entreprise SERVIER FRANCE 24/04/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD