Accords d'entreprise : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
AUVRAY
Accord d'entreprise AUVRAY 14/03/2024
UN ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
BE CLEARYS FRANCE (Durée Aménagement Temps Travail)
Accord d'entreprise BE CLEARYS FRANCE (Durée Aménagement Temps Travail) 29/01/2024
Un Accord d'Entreprise relatif aux Congés et à la Durée et à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
BEELINE CONCESSIONS
Accord d'entreprise BEELINE CONCESSIONS 25/01/2022
ACCORD CONCERNANT L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BEELINE CONCESSIONS 25/01/2022
ACCORD RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LA POLITIQUE SALARIALE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BEELINE CONCESSIONS 13/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE : AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD
Accord d'entreprise BEELINE CONCESSIONS 17/07/2023
ACCORD CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE BEELINE CONCESSIONS
ACCORD
Accord d'entreprise BEELINE CONCESSIONS 17/01/2023
ACCORD RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LA POLITIQUE SALARIALE 2021 AU SEIN DE LA SOCIETE BEELINE CONCESSIONS
ACCORD
Accord d'entreprise BEELINE CONCESSIONS 15/04/2024
ACCORD RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LA POLITIQUE SALARIALE 2022 AU SEIN DE LA SOCIETE BEELINE CONCESSIONS
ACCORD
BEURER FRANCE
Accord d'entreprise BEURER FRANCE 16/07/2018
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement du temps de travail et le télétravail
ACCORD
BIGEN FRANCE
Accord d'entreprise BIGEN FRANCE 23/01/2026
PROCES VERBAL D’ACCORD – NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025-2026
ACCORD
BIOGEN FRANCE
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 10/04/2018
Accord sur le Compte Epargne – Temps de la société
ACCORD
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 30/07/2019
Accord de réduction des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 22/01/2020
Avenant 1 - A l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 06/01/2020
Accord favorisant le dialogue social et l'exercice des mandats représentatifs au sein de Biogen France
ACCORD
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 26/11/2020
AVENANT 2 - A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 01/12/2020
PROJET D’ACCORD MÉTHODE SUR L’ORGANISATION DES NÉGOCIATIONS ANUELLE OBLIGATOIRE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 03/06/2021
ACCORD RELATIF A LA RESPONSABILITE SOCIETALE DE BIOGEN (RSE) FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 01/07/2021
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE BIOGEN FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 03/12/2021
ACCORD DE METHODE SUR L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DANS L’ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 17/12/2021
AVENANT 3 - A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 07/12/2022
ACCORD DE METHODE SUR L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DANS L’ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 16/06/2023
Accord Forfait mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 16/06/2023
L’avenant n°4 portant sur le recours au forfait-jours réduit et modalités de suivi de la charge de travail de l’ensemble des forfait-jours
AVENANT
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 25/03/2024
Accord favorisant le dialogue social et l'exercice des mandats représentatifs au sein de Biogen France
ACCORD
Biogen France
Accord d'entreprise Biogen France 24/10/2023
Accord collectif
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas