Accords d'entreprise : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
BIOGEN FRANCE
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 24/06/2024
Accord collectif formalisant le régime de remboursement des frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 24/06/2024
ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de prévoyance « Incapacité - Invalidité - Décès »
ACCORD
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 27/11/2024
ACCORD DE METHODE SUR L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DANS L’ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 22/07/2022
PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE ET AU PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DES ACTIVITES DE BIOGEN FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 19/12/2025
Avenant n°1 de l’accord collectif formalisant le régime de « remboursement des frais de santé »
AVENANT
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 19/12/2025
Avenant n°1 de l’accord collectif formalisant le régime de prévoyance « Incapacité - Invalidité - Décès »
AVENANT
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 19/12/2025
AVENANT N°5 - A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PORTANT SUR LE RECOURS AU FORFAIT-JOURS REDUIT ET MODALITES DE SUIVI DE LA CHARGE DE TRAVAIL DE L’ENSEMBLE DES FORFAIT-JOURS
AVENANT
Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 12/11/2025
ACCORD DE METHODE SUR L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DANS L’ENTREPRISE
ACCORD
BONDUELLE
Accord d'entreprise BONDUELLE 25/03/2019
un accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
BOURGOGNE VITI SERVICE
Accord d'entreprise BOURGOGNE VITI SERVICE 22/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L’ACCORD DE BRANCHE DU 5 NOVEMBRE 2019
ACCORD
BRIERE PHILIPPE
Accord d'entreprise BRIERE PHILIPPE 11/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
BRODART PACKAGING
Accord d'entreprise BRODART PACKAGING 24/05/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
CAICOYA NOUVEL REPRESENTATION
Accord d'entreprise CAICOYA NOUVEL REPRESENTATION 04/11/2024
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
CALEBASSE
Accord d'entreprise CALEBASSE 31/03/2026
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
CAMBRAISIS DIFFUSION PRESSE
Accord d'entreprise CAMBRAISIS DIFFUSION PRESSE 10/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
CARPOLISH FRANCE
Accord d'entreprise CARPOLISH FRANCE 23/11/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
CASH POOL STORE HOLDING
Accord d'entreprise CASH POOL STORE HOLDING 31/01/2024
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
CAVIGLIA DIFFUSION
Accord d'entreprise CAVIGLIA DIFFUSION 24/07/2020
Mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
CENTRE SPECIALITES PHARMACETIQUES
Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACETIQUES 06/06/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES
Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 09/07/2018
Accord Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 11/01/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 08/03/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 09/09/2019
ACCORD DE CONFIGURATION DES CSE D’ETABLISSEMENT ET DU CSE CENTRAL
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 19/12/2019
AVENANT DE REVISION RELATIF A L’ACCORD SUR EGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 9 JUILLET 2018
AVENANT
Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
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