Accords d'entreprise : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
JCR
Accord d'entreprise JCR 24/05/2021
avenant n°1 accord collectif relatif à l'annualisation du temps de travail
AVENANT
KENDO BRANDS
Accord d'entreprise KENDO BRANDS 16/04/2025
ACCORD COLLECTIF "FAMILLE" AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ KENDO BRANDS
ACCORD
KODAK
Accord d'entreprise KODAK 30/07/2019
MODALITES INFORMATION CONSULTATION PLC 2019
ACCORD
Accord d'entreprise KODAK 05/11/2019
PERIODICITE INFORMATION CONSULTATION ORIENTATIONS STRATEGIQUES
ACCORD
KODAK (Accord de Périodicité)
Accord d'entreprise KODAK (Accord de Périodicité) 16/12/2021
PERIODICITE CONSULTATION ORIENTATIONS STRATEGIQUES
ACCORD
KODAK (Avt PERIODICITE)
Accord d'entreprise KODAK (Avt PERIODICITE) 24/06/2020
AVENANT PERIODICITE INFORMATION CONSULTATION ORIENTATIONS STRATEGIQUES
AVENANT
KODAK (Avt du 18/12/2017 - Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise KODAK (Avt du 18/12/2017 - Egalité Prof H-F - Accord) 01/10/2019
AVENANT ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT
KODAK (Egalité Prof H-F - Accord - 2018)
Accord d'entreprise KODAK (Egalité Prof H-F - Accord - 2018) 18/12/2017
Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD
KODAK (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME)
Accord d'entreprise KODAK (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 27/11/2025
Un Accord Collectif d'Entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
KODAK (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise KODAK (Egalité Prof H-F - Accord) 14/12/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
KODAK (Garantie de Retraite)
Accord d'entreprise KODAK (Garantie de Retraite) 26/03/2024
AVENANT A L’ARTICLE 40 DE L’ACCORD COLLECTIF DU 21 FEVRIER 1997 RELATIF AU REGIME DE GARANTIE MINIMALE DE RETRAITE
AVENANT
KODAK (NAO 2017)
Accord d'entreprise KODAK (NAO 2017) 02/10/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
KODAK SASU
Accord d'entreprise KODAK SASU 30/06/2022
Un Accord relatif à la Périodicité de Consultation du CSE sur les Orientations Stratégiques
ACCORD
KODAK SASU (Avt2 à l'Art.40 'Accord 21.02.2017 cf Avt1 du 26.03.2024 cf Retraite )
Accord d'entreprise KODAK SASU (Avt2 à l'Art.40 'Accord 21.02.2017 cf Avt1 du 26.03.2024 cf Retraite ) 14/05/2024
Un Avenant n°2 à l'Article 40 de l'Accord Collectif du 21.02.2017 complétant l'Avenant n°1 du 26.03.2024 relatif au régime de Garantie Minimale de Retraite
AVENANT
KODAK SASU (Protocole d'Accord Préélectoral CSE)
Accord d'entreprise KODAK SASU (Protocole d'Accord Préélectoral CSE) 20/06/2023
Un Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD
LA DIFF
Accord d'entreprise LA DIFF 17/09/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LIVRE DIFFUSION
Accord d'entreprise LIVRE DIFFUSION 17/02/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 PROCES VERBAL D'ACCORD LIVRE DIFFUSION
ACCORD
Accord d'entreprise LIVRE DIFFUSION 05/06/2023
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LIVRE DIFFUSION 08/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 PV D'ACCORD LIVRE DIFFUSION
ACCORD
Accord d'entreprise LIVRE DIFFUSION 23/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE CONVERGENCE SOCIALE
ACCORD
MACIFIN
Accord d'entreprise MACIFIN 14/03/2018
Accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise MACIFIN 04/06/2018
Protocole de fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise MACIFIN 28/11/2018
Accord relatif à la rémunération variable relatif à l'exercice 2019
ACCORD
Accord d'entreprise MACIFIN 26/11/2019
Accord d'adaptation relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de l'UES MACIF FINANCE EPARGNE
ACCORD
Accord d'entreprise MACIFIN 05/02/2020
Accord relatif à la rémunération variable au titre de l'exercice 2020
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas